Table des matières
Adresse de la société républicaine de Lavardens, district d'Auch, qui annonce que l'église et devenue temple de la Raison et que son argenterie a été déposée aux chef-lieu du département, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.357-358
Adresse de la société républicaine de Lavardens, district d'Auch, qui annonce que l'église et devenue temple de la Raison et que son argenterie a été déposée aux chef-lieu du département, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.357-358
Adresse de la société populaire de Pleurtuit (Ille-et-Vilaine) qui annonce à la Convention que le fanatisme est à l'agonie et qu'elle a invité la municipalité à envoyer au district l'argenterie de leur église, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.365
Adresse de la société populaire de Pleurtuit (Ille-et-Vilaine) qui annonce à la Convention que le fanatisme est à l'agonie et qu'elle a invité la municipalité à envoyer au district l'argenterie de leur église, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.365
Adresse du conseil général de la commune de Montbron (Charente) qui envoie l'état des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie et le poids de l'argenterie du culte déposés au district de Rochefoucault, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.366-367
Adresse du conseil général de la commune de Montbron (Charente) qui envoie l'état des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie et le poids de l'argenterie du culte déposés au district de Rochefoucault, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.366-367
Adresse des officiers municipaux de la commune d'Arc-en-Aujon, district de Chaumont, qui font part à la Convention de toutes les offrandes patriotiques reçues et des célébrations pour la fête de la reprise de Toulon, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.368
Adresse des officiers municipaux de la commune d'Arc-en-Aujon, district de Chaumont, qui font part à la Convention de toutes les offrandes patriotiques reçues et des célébrations pour la fête de la reprise de Toulon, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.368
Adresse de la société populaire de Bonnefoy-sur-Commune-Affranchie qui annonce avoir fourni un contingent de 104 braves défenseurs et un cavalier équipé, et elle joint l'état de tous les objets offerts à la patrie, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.370-371
Adresse de la société populaire de Bonnefoy-sur-Commune-Affranchie qui annonce avoir fourni un contingent de 104 braves défenseurs et un cavalier équipé, et elle joint l'état de tous les objets offerts à la patrie, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.370-371
Observation de Voulland concernant le rapport du comité de sûreté générale sur le citoyen Courbis, maire de Nîmes, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Discussion]p.372
Observation de Voulland concernant le rapport du comité de sûreté générale sur le citoyen Courbis, maire de Nîmes, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Discussion]p.372
Demande de prolongation de congé du citoyen Piette, député des Ardennes, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Demande de congés]p.372
Demande de prolongation de congé du citoyen Piette, député des Ardennes, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Demande de congés]p.372
Admission à la barre du général Nucé, présenté par Taillefer, qui demande les motifs de sa destitution par les représentants du peuple, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Déroulement des séances]p.374
Admission à la barre du général Nucé, présenté par Taillefer, qui demande les motifs de sa destitution par les représentants du peuple, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Déroulement des séances]p.374
Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Taillefer, de la pétition du général Nucé, pour y statuer après avoir entendu les représentants du peuple qui ont prononcé sa destitution, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.379
Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Taillefer, de la pétition du général Nucé, pour y statuer après avoir entendu les représentants du peuple qui ont prononcé sa destitution, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.379
Motion de Gossuin, qui demande la suspension du décret du 15 ventôse relatif aux réfugiés liégeois, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.379
Motion de Gossuin, qui demande la suspension du décret du 15 ventôse relatif aux réfugiés liégeois, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.379
Décret, motivé par la motion de Gossuin, ajournant celui du 15 ventôse relatif aux réfugiés liégeois, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.379
Décret, motivé par la motion de Gossuin, ajournant celui du 15 ventôse relatif aux réfugiés liégeois, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.379
Rapport de Tallien sur la situation de Bordeaux (Bec-d'Ambès), lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Rapport]pp.380-381
Rapport de Tallien sur la situation de Bordeaux (Bec-d'Ambès), lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Rapport]pp.380-381
Décret, motivé par le rapport de Tallien, chargeant le comité de salut public de se concerter avec la commission des subsistances pour subvenir aux besoins des district du département du Bec-d'Ambès, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]pp.381-382
Décret, motivé par le rapport de Tallien, chargeant le comité de salut public de se concerter avec la commission des subsistances pour subvenir aux besoins des district du département du Bec-d'Ambès, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]pp.381-382
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la confiscation des biens des ecclésiastiques déportés ou reclus, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Rapport]pp.383-386
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la confiscation des biens des ecclésiastiques déportés ou reclus, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Rapport]pp.383-386
Résumé de la discussion sur le projet de décret présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la confiscation des biens des ecclésiastiques déportés ou reclus, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Discussion]p.386
Résumé de la discussion sur le projet de décret présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la confiscation des biens des ecclésiastiques déportés ou reclus, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Discussion]p.386
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la confiscation des biens des ecclésiastiques déportés ou reclus, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.386
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la confiscation des biens des ecclésiastiques déportés ou reclus, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.386
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux pensions des employés des ci-devant fermes et administrations supprimées, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux pensions des employés des ci-devant fermes et administrations supprimées, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une rente viagère à Marie-Louise Plé-Rapigeon pour ses remèdes contre les maladies des yeux, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une rente viagère à Marie-Louise Plé-Rapigeon pour ses remèdes contre les maladies des yeux, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la veuve Dubois et 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.388
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la veuve Dubois et 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]p.388
Rapport de Berlier, au nom du comité de législation, relatif à un nouveau travail sur les donations et les successions, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Rapport]pp.388-389
Rapport de Berlier, au nom du comité de législation, relatif à un nouveau travail sur les donations et les successions, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Rapport]pp.388-389
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Berlier au nom du comité de législation, sur les 60 questions relatives à l’application de la loi du 17 nivôse sur les donations et successions, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]pp.389-396
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Berlier au nom du comité de législation, sur les 60 questions relatives à l’application de la loi du 17 nivôse sur les donations et successions, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Décret]pp.389-396
Levée de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.397
Levée de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.397
Adresse de la municipalité de Millau, qui envoie un extrait de la délibération concernant la fermeture des églises catholiques et non catholiques et l'inauguration d’un temple de la Raison, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.398
Adresse de la municipalité de Millau, qui envoie un extrait de la délibération concernant la fermeture des églises catholiques et non catholiques et l'inauguration d’un temple de la Raison, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.398
Motions de Bourdon (de l'Oise), Lacroix et Gossuin qui demandent au ministre de la Guerre de donner les raisons de sa décision concernant le citoyen Clémendot, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.401
Motions de Bourdon (de l'Oise), Lacroix et Gossuin qui demandent au ministre de la Guerre de donner les raisons de sa décision concernant le citoyen Clémendot, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.401
Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Bréard, de la pétition du citoyen Clémendot, qui est autorisé à demeurer à Paris jusqu'à ce qu'il soit décidé dans quelle armée il sera envoyé, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.401
Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Bréard, de la pétition du citoyen Clémendot, qui est autorisé à demeurer à Paris jusqu'à ce qu'il soit décidé dans quelle armée il sera envoyé, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.401
Motion de Delmas qui propose de renvoyer au comité de sûreté générale la pétition des membres de la chambre des vacations de Toulouse, pour qu'il fasse justice de ces amis de la royauté, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.402
Motion de Delmas qui propose de renvoyer au comité de sûreté générale la pétition des membres de la chambre des vacations de Toulouse, pour qu'il fasse justice de ces amis de la royauté, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.402
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition des membres de la chambre des vacations du parlement de Toulouse, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.403
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition des membres de la chambre des vacations du parlement de Toulouse, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.403
Lettre du représentant Massieu, en mission près de l'armée des Ardennes, qui fait passer une adresse de la société populaire de Bouillon, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.404
Lettre du représentant Massieu, en mission près de l'armée des Ardennes, qui fait passer une adresse de la société populaire de Bouillon, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.404
Infos
Référence bibliographique
Séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 352-407.
Langue
Français
Nombre de pages
56
Première page
352
Dernière page
407
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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