Table des matières
Motions de Bourdon (de l'Oise), Lacroix et Gossuin qui demandent au ministre de la Guerre de donner les raisons de sa décision concernant le citoyen Clémendot, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.401
Motions de Bourdon (de l'Oise), Lacroix et Gossuin qui demandent au ministre de la Guerre de donner les raisons de sa décision concernant le citoyen Clémendot, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.401
Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Bréard, de la pétition du citoyen Clémendot, qui est autorisé à demeurer à Paris jusqu'à ce qu'il soit décidé dans quelle armée il sera envoyé, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.401
Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Bréard, de la pétition du citoyen Clémendot, qui est autorisé à demeurer à Paris jusqu'à ce qu'il soit décidé dans quelle armée il sera envoyé, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.401
Infos
Référence bibliographique
85. Capitaine Clémendot. Demande à servir à Saint-Domingue.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 401.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
401
Dernière page
401
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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