Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Taillefer, de la pétition du général Nucé, pour y statuer après avoir entendu les représentants du peuple qui ont prononcé sa destitution, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Jean Guillaume Taillefer. Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Taillefer, de la pétition du général Nucé, pour y statuer après avoir entendu les représentants du peuple qui ont prononcé sa destitution, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 379.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
379
Dernière page
379
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
