Table des matières
Ouverture de la séance du matin du 28 avril 1791, adoption du procès-verbal de la séance du 27 avril 1791[Déroulement des séances]p.373
Ouverture de la séance du matin du 28 avril 1791, adoption du procès-verbal de la séance du 27 avril 1791[Déroulement des séances]p.373
Adresse de la municipalité de Port-au-Prince, lors de la séance du 28 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.373
Adresse de la municipalité de Port-au-Prince, lors de la séance du 28 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.373
Lettre de M. de Menou signalant qu'il n'est pas en état de faire son rapport sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791[Lettre]p.373
Lettre de M. de Menou signalant qu'il n'est pas en état de faire son rapport sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791[Lettre]p.373
Discussion de la lettre de M. de Menou signalant qu'il n'est pas en état de faire son rapport sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.373
Discussion de la lettre de M. de Menou signalant qu'il n'est pas en état de faire son rapport sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.373
Motion de M. Martineau appuyée par M. d'André de réclamer le rapport de M. de Menou, lors de la séance du 28 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Motion de M. Martineau appuyée par M. d'André de réclamer le rapport de M. de Menou, lors de la séance du 28 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Rapports du comité diplomatique: 1° sur l’affaire du sieur Châlons ; 2° sur l’établissement par l’Espagne d’un cordon de troupes à sa frontière ; 3° sur un rassemblement d’hommes à Porentruy, lors de la séance du 28 avril 1791[Rapport]pp.374-375
Rapports du comité diplomatique: 1° sur l’affaire du sieur Châlons ; 2° sur l’établissement par l’Espagne d’un cordon de troupes à sa frontière ; 3° sur un rassemblement d’hommes à Porentruy, lors de la séance du 28 avril 1791[Rapport]pp.374-375
Lettre à l'Assemblée des citoyens de couleur demandant à devenir citoyens actifs, lors de la séance du 28 avril 1791[Lettre]p.375
Lettre à l'Assemblée des citoyens de couleur demandant à devenir citoyens actifs, lors de la séance du 28 avril 1791[Lettre]p.375
Décret du comité des domaines relatif à une réclamation du sieur de Bosmelet, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.375
Décret du comité des domaines relatif à une réclamation du sieur de Bosmelet, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.375
Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.375-376
Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.375-376
Hommage par M. Le Blanc de deux ouvrages renvoyés au comité militaire sur la fabrication des armes, lors de la séance du 28 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.376
Hommage par M. Le Blanc de deux ouvrages renvoyés au comité militaire sur la fabrication des armes, lors de la séance du 28 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.376
Décret des comités militaires et des pensions sur la formule des brevets de pensions, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.376-377
Décret des comités militaires et des pensions sur la formule des brevets de pensions, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.376-377
Décret relatif aux pensions des officiers des divers cours de finance de Provence, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.377
Décret relatif aux pensions des officiers des divers cours de finance de Provence, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.377
Projet de décret rayant la dame Mallard de la liste des pensionnaires de l’Etat, lors de la séance du 28 avril 1791[Projet de décret]p.377
Projet de décret rayant la dame Mallard de la liste des pensionnaires de l’Etat, lors de la séance du 28 avril 1791[Projet de décret]p.377
Motion de M. Regnaud sur le projet de décret rayant la dame Mallard de la liste des pensionnaires de l’Etat, lors de la séance du 28 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.377
Motion de M. Regnaud sur le projet de décret rayant la dame Mallard de la liste des pensionnaires de l’Etat, lors de la séance du 28 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.377
Décret rayant la dame Mallard de la liste des pensionnaires de l’Etat, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.377
Décret rayant la dame Mallard de la liste des pensionnaires de l’Etat, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.377
Décret accordant une somme de 300,000 livres aux enfants du maréchal de Lowendal, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.377-378
Décret accordant une somme de 300,000 livres aux enfants du maréchal de Lowendal, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.377-378
Discussion du décret accordant une somme de 300,000 livres aux enfants du maréchal de Lowendal, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.378
Discussion du décret accordant une somme de 300,000 livres aux enfants du maréchal de Lowendal, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.378
Décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.378
Décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.378
Discussion du décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]pp.378-379
Discussion du décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]pp.378-379
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]pp.379-381Rewbell Jean FrançoisRegnault de Lunéville CharlesLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLegrand JéromePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]pp.379-381
Rewbell Jean FrançoisRegnault de Lunéville CharlesLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLegrand JéromePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]pp.381-392
Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]pp.381-392
Lecture de l’article ler du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.392
Lecture de l’article ler du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.392
Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]pp.392-394
Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]pp.392-394
Conclusion de la séance du matin du 28 avril 1791[Déroulement des séances]p.394
Conclusion de la séance du matin du 28 avril 1791[Déroulement des séances]p.394
Don à l'Assemblée d'une médaille en or par M. Guillot, lors de la séance du 28 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.395
Don à l'Assemblée d'une médaille en or par M. Guillot, lors de la séance du 28 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.395
Lettre du procureur général syndic de Seine-et-Oise sur le départ d'un régiment d'infanterie basé à Versailles, lors de la séance du 28 avril 1791[Lettre]p.395
Lettre du procureur général syndic de Seine-et-Oise sur le départ d'un régiment d'infanterie basé à Versailles, lors de la séance du 28 avril 1791[Lettre]p.395
Adresse des ouvriers des travaux publics de Saint-Eustache sur les accusations dont ils sont victimes, lors de la séance du 28 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.395
Adresse des ouvriers des travaux publics de Saint-Eustache sur les accusations dont ils sont victimes, lors de la séance du 28 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.395
Annonce du décès de M. Lecesve, député de la Vienne, lors de la séance du 28 avril 1791[Déroulement des séances]pp.395-396
Annonce du décès de M. Lecesve, député de la Vienne, lors de la séance du 28 avril 1791[Déroulement des séances]pp.395-396
Admission à la barre d’une députation du tribunal de cassation et réponse du Président, lors de la séance du 28 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.396-397
Admission à la barre d’une députation du tribunal de cassation et réponse du Président, lors de la séance du 28 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.396-397
Addition proposée par M. Merlin de deux articles au décret sur l’ordre judiciaire, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.397
Addition proposée par M. Merlin de deux articles au décret sur l’ordre judiciaire, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.397
Discussion de l'ajout d'un troisième article au décret sur l’ordre judiciaire, finalement retiré, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.397
Discussion de l'ajout d'un troisième article au décret sur l’ordre judiciaire, finalement retiré, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.397
Ajout d'un article au décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.397-398
Ajout d'un article au décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.397-398
Discussion des articles décrétés sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.398
Discussion des articles décrétés sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.398
Lecture de l'ensemble des articles décrétés sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.398-401
Lecture de l'ensemble des articles décrétés sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]pp.398-401
Discussion sur la lecture ou non du rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.401
Discussion sur la lecture ou non du rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.401
Lecture des articles 1 à 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.401
Lecture des articles 1 à 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.401
Discussion de l'article 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.401
Discussion de l'article 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.401
Lecture de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Projet de décret]p.402
Lecture de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Projet de décret]p.402
Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.402
Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.402
Lecture de l'article 4 amendé du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.402
Lecture de l'article 4 amendé du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.402
Conclusion de la séance du soir du 28 avril 1791[Déroulement des séances]p.402
Conclusion de la séance du soir du 28 avril 1791[Déroulement des séances]p.402
Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791[Rapport]pp.402-407
Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791[Rapport]pp.402-407
Projet de décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791[Projet de décret]pp.407-410
Projet de décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791[Projet de décret]pp.407-410
Infos
Référence bibliographique
28 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 373-410.
Langue
Français
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38
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