Discussion et adoption des articles 1 à 4 d’un projet de décret sur la caisse des invalides de la marine
Table des matières
Discussion sur la lecture ou non du rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.401
Discussion sur la lecture ou non du rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.401
Lecture des articles 1 à 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.401
Lecture des articles 1 à 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.401
Discussion de l'article 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.401
Discussion de l'article 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.401
Lecture de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Projet de décret]p.402
Lecture de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Projet de décret]p.402
Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.402
Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Discussion]p.402
Lecture de l'article 4 amendé du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.402
Lecture de l'article 4 amendé du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791[Décret]p.402
Conclusion de la séance du soir du 28 avril 1791[Déroulement des séances]p.402
Conclusion de la séance du soir du 28 avril 1791[Déroulement des séances]p.402
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption des articles 1 à 4 d’un projet de décret sur la caisse des invalides de la marine.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 401-402.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
401
Dernière page
402
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
