Table des matières
Renvoi aux comités de liquidation et de salut public de la pétition du citoyen Langareil offrant la finance ses offices de juge, procureur et notaire à Nérac et priant la Convention d'aider à retrouver les élèves du collège de la Flèche, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.112
Renvoi aux comités de liquidation et de salut public de la pétition du citoyen Langareil offrant la finance ses offices de juge, procureur et notaire à Nérac et priant la Convention d'aider à retrouver les élèves du collège de la Flèche, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.112
Lettre du citoyen Bouret, en mission à Cherbourg (Manche), informant de la déchristianisation du département et de dons patriotiques, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.113-114
Lettre du citoyen Bouret, en mission à Cherbourg (Manche), informant de la déchristianisation du département et de dons patriotiques, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.113-114
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, relatif à la résiliation des marchés passés avec les citoyens Lanchère et Loiseau, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.114
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, relatif à la résiliation des marchés passés avec les citoyens Lanchère et Loiseau, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.114
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités des finances et de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, remboursant les avances de la régie des charrois, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.114
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités des finances et de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, remboursant les avances de la régie des charrois, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.114
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, relatif aux révocations ordonnées par les inspecteurs des charrois, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]pp.114-115
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, relatif aux révocations ordonnées par les inspecteurs des charrois, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]pp.114-115
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, relatif aux chevaux des charrois et de l'artillerie, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.115
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, relatif aux chevaux des charrois et de l'artillerie, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.115
Décret, présenté par Lecointre au nom du comité des finances, relatif aux délais à accorder aux agents en mission pour la déclaration de leurs biens exigée par la loi sur l’emprunt forcé, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.115
Décret, présenté par Lecointre au nom du comité des finances, relatif aux délais à accorder aux agents en mission pour la déclaration de leurs biens exigée par la loi sur l’emprunt forcé, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.115
Adresse d'un administrateur du district de Lille transmettant des dons en argenterie et réponse du Président, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.116-117
Adresse d'un administrateur du district de Lille transmettant des dons en argenterie et réponse du Président, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.116-117
Discussion suite à la pétition des citoyens de Lille dénonçant la conduite du représentant Chasles, en mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discussion]pp.117-118
Discussion suite à la pétition des citoyens de Lille dénonçant la conduite du représentant Chasles, en mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discussion]pp.117-118
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Bréard, de la pétition des Lillois relative à la situation de leur ville, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.117
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Bréard, de la pétition des Lillois relative à la situation de leur ville, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.117
Motion de Bréard demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des Lillois relative au rappel de Chasles, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.117
Motion de Bréard demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des Lillois relative au rappel de Chasles, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.117
Interpellation des pétitionnaires par le Président, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.117
Interpellation des pétitionnaires par le Président, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.117
Lecture par Couthon d'une adresse de la société populaire de Saint-Flour invitant la Convention à maintenir son ouvrage, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.118
Lecture par Couthon d'une adresse de la société populaire de Saint-Flour invitant la Convention à maintenir son ouvrage, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.118
Décret, sur la motion de Couthon, accordant une indemnité aux canonniers-gendarmes de la Convention, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.118
Décret, sur la motion de Couthon, accordant une indemnité aux canonniers-gendarmes de la Convention, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Décret]p.118
Discussion sur la demande de mise en liberté des administrateurs du Bas-Rhin sur la proposition de Lombard-Lachaux, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discussion]p.119
Discussion sur la demande de mise en liberté des administrateurs du Bas-Rhin sur la proposition de Lombard-Lachaux, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discussion]p.119
Rapport de Jeanbon-Saint-André sur sa mission à Brest, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Rapport]pp.120-125
Rapport de Jeanbon-Saint-André sur sa mission à Brest, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Rapport]pp.120-125
Renvoi au comité de salut public des arrêtés des représentants du peuple à Brest et Lorient relatifs aux cours d’instruction sur les vaisseaux de la République, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.125
Renvoi au comité de salut public des arrêtés des représentants du peuple à Brest et Lorient relatifs aux cours d’instruction sur les vaisseaux de la République, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.125
Rapport de Dubarran relatif au jugement par le tribunal criminel du Gers des citoyens Barbotan et Negre, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Rapport]pp.126-129
Rapport de Dubarran relatif au jugement par le tribunal criminel du Gers des citoyens Barbotan et Negre, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Rapport]pp.126-129
Rapport de Collot, au nom du comité de salut public, relatif aux secours distribués aux parents pauvres des victimes de guerre, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Rapport]pp.129-130
Rapport de Collot, au nom du comité de salut public, relatif aux secours distribués aux parents pauvres des victimes de guerre, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Rapport]pp.129-130
Levée de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.131
Levée de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.131
Discussion relative au jugement de Talmont, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discussion]p.132
Discussion relative au jugement de Talmont, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discussion]p.132
Renvoi au comté de salut public pour rapport sur le prince de Talmont, en annexe de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.132
Renvoi au comté de salut public pour rapport sur le prince de Talmont, en annexe de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.132
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 12 pluviôse, en annexe de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[État et compte]p.138
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 12 pluviôse, en annexe de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[État et compte]p.138
Infos
Référence bibliographique
Séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 107-138.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
107
Dernière page
138
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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