12. District de Saint Claude. Envoi d’argenterie. Dons. Demande à s’appeler Condat-la-Montagne

Table des matières

Dons en argenterie des dépouilles d'église du district de Saint-Claude (Jura), lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.109

Renvoi à la commission des subsistances et au comité d'instruction publique de la pétition du district de Saint-Claude (Jura) réclamant des subsistances, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.109

Pétition à la barre du commissaire du district de Saint-Claude (Jura) demandant à changer de nom et réclamant des subsistances, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.109

Extraits des délibérations du district de Saint-Claude relatif à un nécessaire approvisionnement en grains et à l'envoi de ses dépouilles d'églises, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.109-110

État des envois d'argenterie provenant des dépouilles d'églises du district de Saint-Claude, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)[État et compte]p.110

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Référence bibliographique

12. District de Saint Claude. Envoi d’argenterie. Dons. Demande à s’appeler Condat-la-Montagne. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 109-110.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

109

Dernière page

110

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:16