Tome XXXII - 30 septembre 1791
Jérôme Mavidal [Éditeur]Emile Laurent [Éditeur]
Table des matières
Rapport de M. Goudard, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce et des Contributions publiques, sur la nomenclature des bureaux de traites établis aux frontières et sur la dépense résultant d’établissements formés en vertu de nouveaux décrets, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.3-4
Rapport de M. Goudard, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce et des Contributions publiques, sur la nomenclature des bureaux de traites établis aux frontières et sur la dépense résultant d’établissements formés en vertu de nouveaux décrets, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.3-4
État des bureaux servant à la perception des droits à l’entrée et à la sortie du royaume, présenté par M. Goudard au nom du comité d'Agriculture, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]pp.5-12
État des bureaux servant à la perception des droits à l’entrée et à la sortie du royaume, présenté par M. Goudard au nom du comité d'Agriculture, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]pp.5-12
Rapport de M. Goudard, au nom du comité d'Agriculture, sur les formalités à substituer à celles existantes pour constater la fabrication, en Suisse, des fromages, toiles et fils de fer qui jouissent, à leur importation dans le royaume, d'exemption ou modération de droits, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.13-14
Rapport de M. Goudard, au nom du comité d'Agriculture, sur les formalités à substituer à celles existantes pour constater la fabrication, en Suisse, des fromages, toiles et fils de fer qui jouissent, à leur importation dans le royaume, d'exemption ou modération de droits, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.13-14
Projet de décret de M. Goudard, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur quelques faveurs à accorder à la main d'oeuvre nationale, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.15-16
Projet de décret de M. Goudard, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur quelques faveurs à accorder à la main d'oeuvre nationale, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.15-16
Rapport de M. Goudard, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les moyens de subvenir, pour l'avenir, aux pensions de retraite des préposés des douanes, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.17
Rapport de M. Goudard, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les moyens de subvenir, pour l'avenir, aux pensions de retraite des préposés des douanes, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.17
Projet de décret, présenté par M. Goudard au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les moyens de subvenir, pour l'avenir, aux pensions de retraite des préposés des douanes, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.17-18
Projet de décret, présenté par M. Goudard au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les moyens de subvenir, pour l'avenir, aux pensions de retraite des préposés des douanes, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.17-18
Projet de décret, présenté par M. Goudard, au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce, sur les moyens de faire l’emploi le plus utile des sacrifices que l’Assemblée nationale a faits en faveur de la plupart des employés supprimés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.20-21
Projet de décret, présenté par M. Goudard, au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce, sur les moyens de faire l’emploi le plus utile des sacrifices que l’Assemblée nationale a faits en faveur de la plupart des employés supprimés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.20-21
Rapport de M. Goudard, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur la conservation, à Paris, d'un bureau de douane de secours, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.22-23
Rapport de M. Goudard, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur la conservation, à Paris, d'un bureau de douane de secours, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.22-23
Rapport de M. Goudard, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce et des Contributions publiques, tendant à lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif des droits de traites, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.24-25
Rapport de M. Goudard, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce et des Contributions publiques, tendant à lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif des droits de traites, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.24-25
Rapport de M. Goudard, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce et des Contributions publiques, sur le régime à donner à l'ile de Corse quant aux droits de traites, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.26
Rapport de M. Goudard, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce et des Contributions publiques, sur le régime à donner à l'ile de Corse quant aux droits de traites, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.26
Projet de décret, présenté par M. Guillotin au nom du comité de Salubrité, sur l'enseignement et l'exercice de l'art de guérir, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.27-40
Projet de décret, présenté par M. Guillotin au nom du comité de Salubrité, sur l'enseignement et l'exercice de l'art de guérir, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.27-40
Tableau des cours et des examens, joint au projet de décret, présenté par M. Guillotin au nom du comité de Salubrité, sur l'enseignement et l'exercice de l'art de guérir, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]p.41
Tableau des cours et des examens, joint au projet de décret, présenté par M. Guillotin au nom du comité de Salubrité, sur l'enseignement et l'exercice de l'art de guérir, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]p.41
Rapport par M. Henry de Longuève au nom du comité de Judicature, sur le remboursement des offices des receveurs des consignations et commissaires aux saisies réelles, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.42-47
Rapport par M. Henry de Longuève au nom du comité de Judicature, sur le remboursement des offices des receveurs des consignations et commissaires aux saisies réelles, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.42-47
Projet de décret, présenté par M. Henry de Longuève au nom du comité de Judicature, sur le remboursement des offices des receveurs des consignations et commissaires aux saisies réelles, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.47-49
Projet de décret, présenté par M. Henry de Longuève au nom du comité de Judicature, sur le remboursement des offices des receveurs des consignations et commissaires aux saisies réelles, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.47-49
Rapport par M. Hernoux, au nom des comités de Commerce et d'Agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.50-52
Rapport par M. Hernoux, au nom des comités de Commerce et d'Agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.50-52
Rapport par M. Lasnier de Vaussenay au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur l'administration du commerce, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.53-57
Rapport par M. Lasnier de Vaussenay au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur l'administration du commerce, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.53-57
Rapport par M. J. B. Massieu, au nom du comité ecclésiastique, sur les congrégations séculières d'hommes, en annexe de la séance du 30 septembre 1971[Rapport]pp.58-59
Rapport par M. J. B. Massieu, au nom du comité ecclésiastique, sur les congrégations séculières d'hommes, en annexe de la séance du 30 septembre 1971[Rapport]pp.58-59
Projet de décret, présenté par M. J. B. Massieu, au nom du comité ecclésiastique, sur les congrégations séculières d'hommes, en annexe de la séance du 30 septembre 1971[Projet de décret]pp.59-60
Projet de décret, présenté par M. J. B. Massieu, au nom du comité ecclésiastique, sur les congrégations séculières d'hommes, en annexe de la séance du 30 septembre 1971[Projet de décret]pp.59-60
Rapport par M. Moreau de Saint-Méry, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.61-64
Rapport par M. Moreau de Saint-Méry, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.61-64
Projet de décret, présenté par M. Moreau de Saint-Méry, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.64-65
Projet de décret, présenté par M. Moreau de Saint-Méry, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.64-65
Rapport, par M. Poncin, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur le canal souterrain, dit de la Picardie, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.66-71
Rapport, par M. Poncin, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur le canal souterrain, dit de la Picardie, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.66-71
Projet de décret, présenté par M. Prugnon, sur les hypothèques, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.72-78
Projet de décret, présenté par M. Prugnon, sur les hypothèques, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.72-78
Rapport, par M. Regnauld d'Épercy, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur le projet du canal de navigation de Somme-Voire à Chalette par la rivière de Voire, et de Chalette à la Seine par l'Aube, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.88-93
Rapport, par M. Regnauld d'Épercy, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur le projet du canal de navigation de Somme-Voire à Chalette par la rivière de Voire, et de Chalette à la Seine par l'Aube, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.88-93
Rapport, présenté par M. Roussillon, au nom des comités d'Agriculture, de Commerce et de la Marine, sur la necessité d'éteindre à tous les armateurs la prime de 50 livres par tonneau, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.94
Rapport, présenté par M. Roussillon, au nom des comités d'Agriculture, de Commerce et de la Marine, sur la necessité d'éteindre à tous les armateurs la prime de 50 livres par tonneau, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.94
Rapport, présenté par M. Roussillon, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce, des Contributions publiques et de la Marine, sur la necessité de limiter l'exemption des droits à la destination du commerce d'Afrique, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.95-96
Rapport, présenté par M. Roussillon, au nom des comités d'Agriculture et de Commerce, des Contributions publiques et de la Marine, sur la necessité de limiter l'exemption des droits à la destination du commerce d'Afrique, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.95-96
Lettre de M. Tarbé, ministre des Contributions publiques, pour rendre compte de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnaies, au 19 août 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Lettre]pp.102-104
Lettre de M. Tarbé, ministre des Contributions publiques, pour rendre compte de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnaies, au 19 août 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Lettre]pp.102-104
Projet de caisse patriotique et militaire, présenté par M. le marquis d'Usson, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.105-112
Projet de caisse patriotique et militaire, présenté par M. le marquis d'Usson, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.105-112
Compte que rendent compte MM. de Ballidart et De Failly à leur commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.374-378
Compte que rendent compte MM. de Ballidart et De Failly à leur commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.374-378
De l'état des finances au 1er mai 1789 et au 1er octobre 1791, avec des observations sur le mémoire de M. de Montesquiou du 9 septembre, rédigé par M. Bernigaud de Grange pour compte à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]pp.379-397
De l'état des finances au 1er mai 1789 et au 1er octobre 1791, avec des observations sur le mémoire de M. de Montesquiou du 9 septembre, rédigé par M. Bernigaud de Grange pour compte à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]pp.379-397
Premier compte rendu par M. de Custine à ses commettants, concernant l'arrêté pris par l'Assemblée nationale dans la nuit du 4 au 5 août 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.398-405
Premier compte rendu par M. de Custine à ses commettants, concernant l'arrêté pris par l'Assemblée nationale dans la nuit du 4 au 5 août 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.398-405
Deuxième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale le 12 septembre 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.405-412
Deuxième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale le 12 septembre 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.405-412
Troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale le 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.413-421
Troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale le 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.413-421
Quatrième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale du 1er au 28 octobre 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.422-438
Quatrième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale du 1er au 28 octobre 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.422-438
État des ecclésiastiques employés au service du culte, de l'instruction de la jeunesse, au service des hôpitaux et de leur salaire, joint au troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]p.436
État des ecclésiastiques employés au service du culte, de l'instruction de la jeunesse, au service des hôpitaux et de leur salaire, joint au troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]p.436
État de ce que l'on donnerait aux ecclésiastiques supprimés, joint au troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]p.437
État de ce que l'on donnerait aux ecclésiastiques supprimés, joint au troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[État et compte]p.437
Cinquième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale, du 27 octobre 1789 au 9 janvier 1790, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.438-455
Cinquième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale, du 27 octobre 1789 au 9 janvier 1790, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.438-455
Compte rendu par F.-J. Ducellier à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.456
Compte rendu par F.-J. Ducellier à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.456
Premier compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 20 juin 1790, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.457-460
Premier compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 20 juin 1790, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.457-460
Deuxième compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 12 juillet 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.460-462
Deuxième compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 12 juillet 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.460-462
Troisième compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.462-463
Troisième compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté du 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.462-463
Cahier de la noblesse de Cambrais et du Cambrésis, joint au troisième compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.463-467
Cahier de la noblesse de Cambrais et du Cambrésis, joint au troisième compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses commettants, daté 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.463-467
Lettre de M. Faydel à ses commettants contenant l'exposé sommaire de la conduite qu'il a tenue en l'Assemblée des trois ordres réunis en 1789, 1790, 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Lettre]pp.468-475
Lettre de M. Faydel à ses commettants contenant l'exposé sommaire de la conduite qu'il a tenue en l'Assemblée des trois ordres réunis en 1789, 1790, 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Lettre]pp.468-475
Compte rendu par le M. de Ferrières, à messieurs les gentilshommes de la sénéchaussée de Saumur, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.476-482
Compte rendu par le M. de Ferrières, à messieurs les gentilshommes de la sénéchaussée de Saumur, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.476-482
Compte rendu par M. de Montcalm-Gozon et M. de La Salle de Roquefort à leurs commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.483-492
Compte rendu par M. de Montcalm-Gozon et M. de La Salle de Roquefort à leurs commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.483-492
Compte rendu à ses commettants par M. le comte de Pannetier, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.493-501
Compte rendu à ses commettants par M. le comte de Pannetier, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.493-501
Infos
Référence bibliographique
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXII - 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888.
Langue
Français
Nombre de pages
753
Type
Volume
URI du manifest IIIF du volume
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40443075-aebf-4fa3-ac73-170467751a66/manifest
Modifié le
