Table des matières
Rapport par M. Moreau de Saint-Méry, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.61-64
Rapport par M. Moreau de Saint-Méry, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]pp.61-64
Projet de décret, présenté par M. Moreau de Saint-Méry, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.64-65
Projet de décret, présenté par M. Moreau de Saint-Méry, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur les foires et marchés, en annexe de la séance du 30 septembre 1791[Projet de décret]pp.64-65
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Moreau du Saint-Méry sur les foires et marchés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXII - 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 61-65.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
61
Dernière page
65
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40443075-aebf-4fa3-ac73-170467751a66/manifest
Modifié le
