Projet de décret, présenté par M. J. B. Massieu, au nom du comité ecclésiastique, sur les congrégations séculières d'hommes, en annexe de la séance du 30 septembre 1971
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Référence bibliographique
Massieu Jean-Baptiste. Projet de décret, présenté par M. J. B. Massieu, au nom du comité ecclésiastique, sur les congrégations séculières d'hommes, en annexe de la séance du 30 septembre 1971.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXII - 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 59-60.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
59
Dernière page
60
Type
Projet de décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40443075-aebf-4fa3-ac73-170467751a66/manifest
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