Table des matières
Ouverture de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.106
Ouverture de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.106
Demande de congé du représentant Barailon, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Demande de congés]p.106
Demande de congé du représentant Barailon, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Demande de congés]p.106
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire, du conseil général, des juges de paix et du comité de surveillance de la commune de Nogent-Roullebois (Eure-et-Loir) contenant le procès-verbal de la fête pour l'inauguration des bustes de Brutus, Marat et Lepeletier, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.107
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire, du conseil général, des juges de paix et du comité de surveillance de la commune de Nogent-Roullebois (Eure-et-Loir) contenant le procès-verbal de la fête pour l'inauguration des bustes de Brutus, Marat et Lepeletier, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.107
Adresse de la société populaire, du conseil général, des juges de paix et du comité de surveillance de la commune de Nogent-Roullebois (Eure-et-Loir) contenant le procès-verbal de la fête pour l'inauguration des bustes de Brutus, Marat et Lepeletier, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.107-109
Adresse de la société populaire, du conseil général, des juges de paix et du comité de surveillance de la commune de Nogent-Roullebois (Eure-et-Loir) contenant le procès-verbal de la fête pour l'inauguration des bustes de Brutus, Marat et Lepeletier, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.107-109
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la municipalité de Bel-Air-sur-Arroux (Saône-et-Loire) qui envoie les détails d'une fête et invite la Convention à ratifier leur nom qui remplace celui de Toulon, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.109
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la municipalité de Bel-Air-sur-Arroux (Saône-et-Loire) qui envoie les détails d'une fête et invite la Convention à ratifier leur nom qui remplace celui de Toulon, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.109
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des chasseurs de la seconde compagnie franche, section du Museum (Paris), qui font partie de l'armée des Pyrénées-Occidentales, qui demandent à être réunis à l'armée de Perpignan, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.109
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des chasseurs de la seconde compagnie franche, section du Museum (Paris), qui font partie de l'armée des Pyrénées-Occidentales, qui demandent à être réunis à l'armée de Perpignan, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.109
Renvoi aux comités de législation et de salut public de l'adresse de la société populaire de Belvédère (Saône-et-Loire) qui présente ses vues sur l'emploi des biens des gens suspects, sur les moyens de secourir l'indigence, et annonce des dons, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.110
Renvoi aux comités de législation et de salut public de l'adresse de la société populaire de Belvédère (Saône-et-Loire) qui présente ses vues sur l'emploi des biens des gens suspects, sur les moyens de secourir l'indigence, et annonce des dons, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.110
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du ministre de la justice Gohier relatant le châtiment des assassins du citoyen Villemain, de Lorient, acquéreur de biens nationaux, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.111
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du ministre de la justice Gohier relatant le châtiment des assassins du citoyen Villemain, de Lorient, acquéreur de biens nationaux, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.111
Adresse de la municipalité et de la société populaire de Bouchemaine qui annoncent l'envoi fait au comité révolutionnaire d'Angers (Maine-et-Loire) d'objets provenant des églises, de 100 livres en assignats et des effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.112
Adresse de la municipalité et de la société populaire de Bouchemaine qui annoncent l'envoi fait au comité révolutionnaire d'Angers (Maine-et-Loire) d'objets provenant des églises, de 100 livres en assignats et des effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.112
30. Félicitations à la Convention de la part (a) du 27e bataillon des volontaires à Arras, (b) du 3e bataillon des fédérés à Steinwerck, (c) des Sociétés populaires de Florac (Lozère), (d) Marcillac (Aveyron), (e) Chambon (Creuse), (f) Cahors, (g) Salsigne (Lot), (h) la commune de Guéret (Creuse), (i) la commune de Marcillac (Aveyron), (j) le district de Nemourspp.117-121
30. Félicitations à la Convention de la part (a) du 27e bataillon des volontaires à Arras, (b) du 3e bataillon des fédérés à Steinwerck, (c) des Sociétés populaires de Florac (Lozère), (d) Marcillac (Aveyron), (e) Chambon (Creuse), (f) Cahors, (g) Salsigne (Lot), (h) la commune de Guéret (Creuse), (i) la commune de Marcillac (Aveyron), (j) le district de Nemourspp.117-121
Adresse du 27e bataillon des volontaires à Arras qui félicite la Convention pour les mesures vigoureuses prises dans sa sagesse pour assurer le bonheur du peuple et déjouer la conspiration, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.117-118
Adresse du 27e bataillon des volontaires à Arras qui félicite la Convention pour les mesures vigoureuses prises dans sa sagesse pour assurer le bonheur du peuple et déjouer la conspiration, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.117-118
Adresse de la société populaire de Salsigne, district de Carcassonne, qui s'indigne de l'attentat organisé pour détruire la représentation nationale et renouvelle son attachement à la patrie, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.119-120
Adresse de la société populaire de Salsigne, district de Carcassonne, qui s'indigne de l'attentat organisé pour détruire la représentation nationale et renouvelle son attachement à la patrie, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.119-120
Adresse de l'agent national et de la commune de Marcillac (Aveyron) qui félicitent la Convention pour avoir découvert la conspiration la plus affreuse et la plus artificieusement ourdie, et avoir ainsi sauvé la patrie, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.120-121
Adresse de l'agent national et de la commune de Marcillac (Aveyron) qui félicitent la Convention pour avoir découvert la conspiration la plus affreuse et la plus artificieusement ourdie, et avoir ainsi sauvé la patrie, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.120-121
Demande de congé du représentant Carpentier, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Demande de congés]p.124
Demande de congé du représentant Carpentier, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Demande de congés]p.124
Rapport, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant les voitures de la maison des Petites-Écuries de Versailles, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Rapport]pp.126-127
Rapport, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant les voitures de la maison des Petites-Écuries de Versailles, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Rapport]pp.126-127
Décret, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur les voitures des Petites-Écuries, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.127
Décret, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur les voitures des Petites-Écuries, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.127
Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, concernant le paiement de la taxe dans le emprunts forcés et volontaires, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Rapport]pp.127-128
Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, concernant le paiement de la taxe dans le emprunts forcés et volontaires, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Rapport]pp.127-128
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur les rôles supplétifs de la contribution mobilière, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.128
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur les rôles supplétifs de la contribution mobilière, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.128
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les contestations élevées entre F.G. Cervellera et ses co-héritiers, relativement à la succession de son père, décédé à Gênes, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Rapport]pp.128-130
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les contestations élevées entre F.G. Cervellera et ses co-héritiers, relativement à la succession de son père, décédé à Gênes, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Rapport]pp.128-130
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la succession du père de F.G. Cervellera, ex-moine, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.130
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la succession du père de F.G. Cervellera, ex-moine, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.130
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant au citoyen Lartigue, qui a servi huit ans dans le régiment des dragons, la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.130
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant au citoyen Lartigue, qui a servi huit ans dans le régiment des dragons, la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.130
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Thibault, veuve du citoyen Morel mort dans la guerre de la Vendée, une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]pp.130-131
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Thibault, veuve du citoyen Morel mort dans la guerre de la Vendée, une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]pp.130-131
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Hanquier, qui a servi la patrie pendant 25 ans, une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.131
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Hanquier, qui a servi la patrie pendant 25 ans, une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.131
Renvoi aux représentant en mission à Commune-Affranchie de la pétition des citoyens Laussel, Pomier et sa femme Cler, qui demandent des secours après avoir été acquittés du tribunal révolutionnaire, pour vérifier les faits et statuer sur la demande de secours, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Déroulement des séances]p.131
Renvoi aux représentant en mission à Commune-Affranchie de la pétition des citoyens Laussel, Pomier et sa femme Cler, qui demandent des secours après avoir été acquittés du tribunal révolutionnaire, pour vérifier les faits et statuer sur la demande de secours, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Déroulement des séances]p.131
Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation et domaines, qui résilie le bail de J. Archinard, pour les salins de Saint-Jean à Peccais, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.132
Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation et domaines, qui résilie le bail de J. Archinard, pour les salins de Saint-Jean à Peccais, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.132
Décret, présenté par Chamborre au nom des comités de sûreté générale et d'agriculture, qui lave un agriculteur, Paradis, de La Chapelle (Nièvre) de l’accusation d’avoir affamé le peuple en cultivant du sainfoin au lieu de céréales, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.133
Décret, présenté par Chamborre au nom des comités de sûreté générale et d'agriculture, qui lave un agriculteur, Paradis, de La Chapelle (Nièvre) de l’accusation d’avoir affamé le peuple en cultivant du sainfoin au lieu de céréales, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.133
Décret, présenté par Lombard-Lachaux au nom du comité des finances, qui accorde aux Quinze-Vingts une somme de 40 000 1ivres pour les aveugles et met provisoirement en liberté le secrétaire de l’institution, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.133
Décret, présenté par Lombard-Lachaux au nom du comité des finances, qui accorde aux Quinze-Vingts une somme de 40 000 1ivres pour les aveugles et met provisoirement en liberté le secrétaire de l’institution, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Décret]p.133
Levée de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.135
Levée de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.135
Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]p.135
Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]p.135
Adresse de la commune des Alluets, dans les Yvelines, qui envoie l'extrait des délibérations concernant les célébrations de la fête décadaire et présente le produit des dépouilles des églises, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.140-141
Adresse de la commune des Alluets, dans les Yvelines, qui envoie l'extrait des délibérations concernant les célébrations de la fête décadaire et présente le produit des dépouilles des églises, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.140-141
Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]p.141Jean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreRobert Thomas LindetJacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustGeorges Auguste Couthon
Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]p.141
Jean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreRobert Thomas LindetJacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustGeorges Auguste Couthon
Infos
Référence bibliographique
Séance du 2 floréal an II (21 avril 1794 ).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 106-142.
Langue
Français
Nombre de pages
37
Première page
106
Dernière page
142
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
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