Table des matières
Lecture de la lettre des secrétaires, chefs de bureau et commis du district de Charleville (Ardennes), lors de la séance du 14 juillet 1791[Lettre]p.251
Lecture de la lettre des secrétaires, chefs de bureau et commis du district de Charleville (Ardennes), lors de la séance du 14 juillet 1791[Lettre]p.251
Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]pp.251-252
Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]pp.251-252
Motion de M. de Pardieu afin que le ministre M. de Montmorin délivre un passeport à M. de Talleyrand, arrêté à Saint-Quentin, lors de la séance du 14 juillet[Motion et motion d'ordre]p.252
Motion de M. de Pardieu afin que le ministre M. de Montmorin délivre un passeport à M. de Talleyrand, arrêté à Saint-Quentin, lors de la séance du 14 juillet[Motion et motion d'ordre]p.252
Discussion sur la motion de M. de Pardieu concernant M. de Talleyrand et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 juillet[Discussion]p.252
Discussion sur la motion de M. de Pardieu concernant M. de Talleyrand et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 juillet[Discussion]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif du district de Meaux, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif du district de Meaux, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif et du bureau de paix du district de Chaumont-en-Vexin, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif et du bureau de paix du district de Chaumont-en-Vexin, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif du district de Forcalquier, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif du district de Forcalquier, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement des commissaires administrateurs du droit de timbre et d'enregistrement, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement des commissaires administrateurs du droit de timbre et d'enregistrement, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Rapport par M. Gouttes, au nom du comité central de liquidation, sur la liquidation du péage de Sainte-Croix, lors de la séance du 14 juillet 1791[Rapport]pp.252-255
Rapport par M. Gouttes, au nom du comité central de liquidation, sur la liquidation du péage de Sainte-Croix, lors de la séance du 14 juillet 1791[Rapport]pp.252-255
Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]pp.255-269Démeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrugnon Louis Pierre JosephBoutteville-Dumetz Gislain-LouisVadier Marc Guillaume AlexisLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Prieur de la Marne Pierre LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenMartineau Louis SimonRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]pp.255-269
Démeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrugnon Louis Pierre JosephBoutteville-Dumetz Gislain-LouisVadier Marc Guillaume AlexisLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Prieur de la Marne Pierre LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenMartineau Louis SimonRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Motion incidente de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.269
Motion incidente de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.269
Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]pp.269-271Pétion de Villeneuve JéromeLameth Charles Malo, comte deDémeunier Jean NicolasBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Boutteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGrégoire Baptiste Henri, AbbéPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-Paul
Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]pp.269-271
Pétion de Villeneuve JéromeLameth Charles Malo, comte deDémeunier Jean NicolasBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Boutteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGrégoire Baptiste Henri, AbbéPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-Paul
Annonce par le Président de la réception d'une pétition concernant la délibération en cours, lors de la séance du 14 juillet 1791[Déroulement des séances]p.271
Annonce par le Président de la réception d'une pétition concernant la délibération en cours, lors de la séance du 14 juillet 1791[Déroulement des séances]p.271
Motion de M. Barnave concernant la pétition relative à la délibération en cours que le Président vient de recevoir et son ajournement à la séance du 15 juillet, lors de la séance du 14 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.271
Motion de M. Barnave concernant la pétition relative à la délibération en cours que le Président vient de recevoir et son ajournement à la séance du 15 juillet, lors de la séance du 14 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.271
Levée de la séance du 14 juillet 1791[Déroulement des séances]p.271
Levée de la séance du 14 juillet 1791[Déroulement des séances]p.271
Opinion de M. Pétion sur le conseil d'exécution électif et national, en annexe de la séance du 14 juillet 1791[Mémoire]pp.271-274
Opinion de M. Pétion sur le conseil d'exécution électif et national, en annexe de la séance du 14 juillet 1791[Mémoire]pp.271-274
Opinion de M. Malouet sur cette question : Le roi peut-il être mis en jugement?, en annexe de la séance du 14 juillet 1791[Mémoire]pp.274-278
Opinion de M. Malouet sur cette question : Le roi peut-il être mis en jugement?, en annexe de la séance du 14 juillet 1791[Mémoire]pp.274-278
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 14 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.278-279
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 14 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.278-279
Discours du M. Boussieu, artiste célèbre, qui fait hommage à l'Assemblée d'un tableau sur la Révolution, et réponse du Président, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.280
Discours du M. Boussieu, artiste célèbre, qui fait hommage à l'Assemblée d'un tableau sur la Révolution, et réponse du Président, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.280
Réactions au discours de M. Boussieu qui fait hommage d'un tableau sur la Révolution à afficher à l'Assemblée, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]p.280
Réactions au discours de M. Boussieu qui fait hommage d'un tableau sur la Révolution à afficher à l'Assemblée, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]p.280
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité des pensions, relatif aux pensions des personnes nées en 1716 et en 1717, lors de la séance du 14 juillet 1791[Décret]pp.280-304
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité des pensions, relatif aux pensions des personnes nées en 1716 et en 1717, lors de la séance du 14 juillet 1791[Décret]pp.280-304
Rapport par M. Geoffroy, au nom du comité des domaines, sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferette et des seigneurs de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, lors de la séance du 14 juillet 1791[Rapport]pp.304-311
Rapport par M. Geoffroy, au nom du comité des domaines, sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferette et des seigneurs de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, lors de la séance du 14 juillet 1791[Rapport]pp.304-311
Décret, présenté par M. Geoffroy au nom du comité des domaines, sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferette et des seigneurs de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, lors de la séance du 14 juillet 1791[Décret]p.311
Décret, présenté par M. Geoffroy au nom du comité des domaines, sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferette et des seigneurs de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, lors de la séance du 14 juillet 1791[Décret]p.311
Discussion sur le rapport et sur le projet de décret de M. Geoffroy relatif à la donation au cardinal Mazarin du comté de Ferette, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]p.311
Discussion sur le rapport et sur le projet de décret de M. Geoffroy relatif à la donation au cardinal Mazarin du comté de Ferette, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]p.311
Motion fixant que l'affaire de Sancerre sera à l'ordre du jour de la séance de jeudi au soir, lors de la séance du 14 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.311
Motion fixant que l'affaire de Sancerre sera à l'ordre du jour de la séance de jeudi au soir, lors de la séance du 14 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.311
Levée de la séance du 14 juillet 1791[Déroulement des séances]p.311
Levée de la séance du 14 juillet 1791[Déroulement des séances]p.311
Infos
Référence bibliographique
14 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 251-311.
Langue
Français
Nombre de pages
61
Première page
251
Dernière page
311
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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