Table des matières
Lecture de la lettre des secrétaires, chefs de bureau et commis du district de Charleville (Ardennes), lors de la séance du 14 juillet 1791[Lettre]p.251
Lecture de la lettre des secrétaires, chefs de bureau et commis du district de Charleville (Ardennes), lors de la séance du 14 juillet 1791[Lettre]p.251
Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]pp.251-252
Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]pp.251-252
Motion de M. de Pardieu afin que le ministre M. de Montmorin délivre un passeport à M. de Talleyrand, arrêté à Saint-Quentin, lors de la séance du 14 juillet[Motion et motion d'ordre]p.252
Motion de M. de Pardieu afin que le ministre M. de Montmorin délivre un passeport à M. de Talleyrand, arrêté à Saint-Quentin, lors de la séance du 14 juillet[Motion et motion d'ordre]p.252
Discussion sur la motion de M. de Pardieu concernant M. de Talleyrand et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 juillet[Discussion]p.252
Discussion sur la motion de M. de Pardieu concernant M. de Talleyrand et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 juillet[Discussion]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif du district de Meaux, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif du district de Meaux, lors de la séance du 14 juillet[Décret]p.252
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au logement du corps administratif du district de Meaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 251-252.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
251
Dernière page
252
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
