Table des matières
Rapport par M. Geoffroy, au nom du comité des domaines, sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferette et des seigneurs de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, lors de la séance du 14 juillet 1791[Rapport]pp.304-311
Rapport par M. Geoffroy, au nom du comité des domaines, sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferette et des seigneurs de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, lors de la séance du 14 juillet 1791[Rapport]pp.304-311
Décret, présenté par M. Geoffroy au nom du comité des domaines, sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferette et des seigneurs de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, lors de la séance du 14 juillet 1791[Décret]p.311
Décret, présenté par M. Geoffroy au nom du comité des domaines, sur la donation faite au cardinal Mazarin en 1659, du comté de Ferette et des seigneurs de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, lors de la séance du 14 juillet 1791[Décret]p.311
Discussion sur le rapport et sur le projet de décret de M. Geoffroy relatif à la donation au cardinal Mazarin du comté de Ferette, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]p.311
Discussion sur le rapport et sur le projet de décret de M. Geoffroy relatif à la donation au cardinal Mazarin du comté de Ferette, lors de la séance du 14 juillet 1791[Discussion]p.311
Motion fixant que l'affaire de Sancerre sera à l'ordre du jour de la séance de jeudi au soir, lors de la séance du 14 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.311
Motion fixant que l'affaire de Sancerre sera à l'ordre du jour de la séance de jeudi au soir, lors de la séance du 14 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.311
Levée de la séance du 14 juillet 1791[Déroulement des séances]p.311
Levée de la séance du 14 juillet 1791[Déroulement des séances]p.311
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Geoffroy et décret sur la donation du comté de Ferrette.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 304-311.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
304
Dernière page
311
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
