Table des matières
Renvoi au comité d'instruction publique des adresses la commune de Guéret (Creuse) et de l'administration du district de Fougères, qui font passer les procès-verbaux des fêtes célébrées à l'occasion de la prise de Toulon, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.534
Renvoi au comité d'instruction publique des adresses la commune de Guéret (Creuse) et de l'administration du district de Fougères, qui font passer les procès-verbaux des fêtes célébrées à l'occasion de la prise de Toulon, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.534
Rapport, présenté par Bailly au nom des comités d'instruction publique et des finances, sur la pétition de la section de l'Arsenal relative au citoyen Dumont-Valdajou, qui demande une indemnisation, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]p.543
Rapport, présenté par Bailly au nom des comités d'instruction publique et des finances, sur la pétition de la section de l'Arsenal relative au citoyen Dumont-Valdajou, qui demande une indemnisation, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]p.543
Décret, présenté par Bailly au nom des comités d'instruction publique et des finances, accordant au citoyen Dumont-Valdajou une pension et une indemnité annuelle, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]pp.543-544
Décret, présenté par Bailly au nom des comités d'instruction publique et des finances, accordant au citoyen Dumont-Valdajou une pension et une indemnité annuelle, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]pp.543-544
Proposition d'un article additionnel, ensuite retiré, au projet de décret présenté par Bailly et relatif au citoyen Dumont-Valdajou, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.544
Proposition d'un article additionnel, ensuite retiré, au projet de décret présenté par Bailly et relatif au citoyen Dumont-Valdajou, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.544
Motion d'ordre, présenté par Raffron, relativement à la vente des biens des émigrés par petits lots, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.544-546
Motion d'ordre, présenté par Raffron, relativement à la vente des biens des émigrés par petits lots, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.544-546
Discussion engagée sur la motion d'ordre de Raffron et relative à la vente des biens des émigrés par petits lots, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discussion]p.546
Discussion engagée sur la motion d'ordre de Raffron et relative à la vente des biens des émigrés par petits lots, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discussion]p.546
Non-lieu à délibérer sur la dénonciation présentée par Oudot au nom du comité de législation, et relative au citoyen Lemoine, trouvé en possession de 14 quarts de vin de Malaga, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]p.547
Non-lieu à délibérer sur la dénonciation présentée par Oudot au nom du comité de législation, et relative au citoyen Lemoine, trouvé en possession de 14 quarts de vin de Malaga, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]p.547
Motion Bourdon (de l'Oise) sur les événements qui ont lieu lors de la fête célébrée hier pour l'anniversaire de la mort de Louis XVI, demandant un rapport sur l'exécution de quatre citoyens, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.547-548
Motion Bourdon (de l'Oise) sur les événements qui ont lieu lors de la fête célébrée hier pour l'anniversaire de la mort de Louis XVI, demandant un rapport sur l'exécution de quatre citoyens, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.547-548
Discussion sur la motion de Bourdon (de l'Oise) relative à l'exécution qu'a eu lieu pendant la fête pur l'anniversaire de la mort du tyran, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discussion]p.548
Discussion sur la motion de Bourdon (de l'Oise) relative à l'exécution qu'a eu lieu pendant la fête pur l'anniversaire de la mort du tyran, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discussion]p.548
Décret, présenté par Cochon au nom des comités de la guerre et de législation, relatif à l'organisation des tribunaux militaires, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]pp.548-558
Décret, présenté par Cochon au nom des comités de la guerre et de législation, relatif à l'organisation des tribunaux militaires, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]pp.548-558
Discours de la députation des jeunes orphelins des défenseurs de la patrie qui demandent à planter un nouvel arbre de la liberté, et réponse du Président, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.559
Discours de la députation des jeunes orphelins des défenseurs de la patrie qui demandent à planter un nouvel arbre de la liberté, et réponse du Président, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.559
Motions de Richard et Duhem demandant l'impression du discours de la députation des orphelins de la patrie et la substitution de l'arbre de la liberté, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.559
Motions de Richard et Duhem demandant l'impression du discours de la députation des orphelins de la patrie et la substitution de l'arbre de la liberté, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.559
Motion de Dubois-Crancé relative à la plantation ou substitution des arbres de la liberté dans les communes de la République, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.559
Motion de Dubois-Crancé relative à la plantation ou substitution des arbres de la liberté dans les communes de la République, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.559
Discours de la société populaire de la section des Piques qui annonce avoir équipé trois cavaliers, et réponse du Président, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.559-560
Discours de la société populaire de la section des Piques qui annonce avoir équipé trois cavaliers, et réponse du Président, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.559-560
Rapport, présenté par Lombard-Lachaux au nom du comité des finances, relatif aux indemnités demandées par les théâtres de Paris pour leurs représentations, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]p.560
Rapport, présenté par Lombard-Lachaux au nom du comité des finances, relatif aux indemnités demandées par les théâtres de Paris pour leurs représentations, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]p.560
Décret, présenté par Lombard-Lachaux au nom du comité des finances, accordant des subventions aux théâtres de Paris, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]pp.560-561
Décret, présenté par Lombard-Lachaux au nom du comité des finances, accordant des subventions aux théâtres de Paris, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]pp.560-561
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux progrès des armées du Rhin et de la Moselle et lecture des lettres des représentants en mission, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]pp.561-563
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux progrès des armées du Rhin et de la Moselle et lecture des lettres des représentants en mission, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]pp.561-563
Lettres de Lemane et Michaud, représentants en mission près de l'armée du Rhin et de la Moselle, relatives à la reprise de Fort-Vauban et le progrès des armées de la République, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.562-563
Lettres de Lemane et Michaud, représentants en mission près de l'armée du Rhin et de la Moselle, relatives à la reprise de Fort-Vauban et le progrès des armées de la République, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.562-563
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, autorisant l'établissement d'une école d'hydrographie à Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]p.564
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, autorisant l'établissement d'une école d'hydrographie à Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]p.564
Discussion sur la pétition du département de la Seine-Inférieure qui demande à acheter des grains à l'étranger, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discussion]p.564
Discussion sur la pétition du département de la Seine-Inférieure qui demande à acheter des grains à l'étranger, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Discussion]p.564
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les livres élémentaires, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]pp.564-567
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les livres élémentaires, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]pp.564-567
Projet de décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les livres élémentaires, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Projet de décret]p.567
Projet de décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction, sur les livres élémentaires, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Projet de décret]p.567
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant le retrait du décret sur les événements qui ont eu lieu à la fête pour l'anniversaire de la mort de Louis XVI, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.567
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant le retrait du décret sur les événements qui ont eu lieu à la fête pour l'anniversaire de la mort de Louis XVI, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.567
Levée de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.567
Levée de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.567
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Duhem, de l'adresse de la société populaire de Lille, présentée hier à la Convention, en annexe de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.568
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Duhem, de l'adresse de la société populaire de Lille, présentée hier à la Convention, en annexe de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.568
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans la Manche, relative aux prises opérées par l'escadre de Cancale, en annexe de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.568
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans la Manche, relative aux prises opérées par l'escadre de Cancale, en annexe de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.568
Infos
Référence bibliographique
Séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 533-571.
Langue
Français
Nombre de pages
39
Première page
533
Dernière page
571
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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