Table des matières
Rapport, présenté par Bailly au nom des comités d'instruction publique et des finances, sur la pétition de la section de l'Arsenal relative au citoyen Dumont-Valdajou, qui demande une indemnisation, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]p.543
Rapport, présenté par Bailly au nom des comités d'instruction publique et des finances, sur la pétition de la section de l'Arsenal relative au citoyen Dumont-Valdajou, qui demande une indemnisation, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Rapport]p.543
Décret, présenté par Bailly au nom des comités d'instruction publique et des finances, accordant au citoyen Dumont-Valdajou une pension et une indemnité annuelle, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]pp.543-544
Décret, présenté par Bailly au nom des comités d'instruction publique et des finances, accordant au citoyen Dumont-Valdajou une pension et une indemnité annuelle, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Décret]pp.543-544
Proposition d'un article additionnel, ensuite retiré, au projet de décret présenté par Bailly et relatif au citoyen Dumont-Valdajou, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.544
Proposition d'un article additionnel, ensuite retiré, au projet de décret présenté par Bailly et relatif au citoyen Dumont-Valdajou, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.544
Infos
Référence bibliographique
30. Décret continuant la pension du citoyen Dumont-Valdajou (Rapport de Bailly).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 543-544.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
543
Dernière page
544
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
