Table des matières
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant le retrait du décret sur les événements qui ont eu lieu à la fête pour l'anniversaire de la mort de Louis XVI, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.567
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant le retrait du décret sur les événements qui ont eu lieu à la fête pour l'anniversaire de la mort de Louis XVI, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.567
Levée de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.567
Levée de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.567
Infos
Référence bibliographique
47. Retrait du décret sur la fête anniversaire de la mort de Louis XVI.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 567.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
567
Dernière page
567
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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