Table des matières
Motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.338
Motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.338
Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791[Discussion]p.338
Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791[Discussion]p.338
Motion de M. Belzais-Courménil sur le décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.338
Motion de M. Belzais-Courménil sur le décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.338
Discussion de la motion de M. Belzais-Courménil sur le décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791[Discussion]pp.338-339
Discussion de la motion de M. Belzais-Courménil sur le décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791[Discussion]pp.338-339
Modification du décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.339
Modification du décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.339
Remarques sur le décret privant de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 20 juin 1791[Déroulement des séances]p.339
Remarques sur le décret privant de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 20 juin 1791[Déroulement des séances]p.339
Lettre de M. de Lessart, ministre de l'intérieur demandant que la trésorerie nationale avance de l'argent pour éteindre une créance auprès de la municipalité de Dieppe, lors de la séance du 20 juin 1791[Discours et production des ministres]p.339
Lettre de M. de Lessart, ministre de l'intérieur demandant que la trésorerie nationale avance de l'argent pour éteindre une créance auprès de la municipalité de Dieppe, lors de la séance du 20 juin 1791[Discours et production des ministres]p.339
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, adressant les serments de consuls, vice-consuls et autres employés français, résidant en pays étrangers, lors de la séance du 20 juin 1791[Lettre]p.339
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, adressant les serments de consuls, vice-consuls et autres employés français, résidant en pays étrangers, lors de la séance du 20 juin 1791[Lettre]p.339
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des citoyens de la section des Gobelins, malgré le désaccord de M. Despatys de Courteille, lors de la séance du 20 juin 1791[Renvoi aux comités]p.339
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des citoyens de la section des Gobelins, malgré le désaccord de M. Despatys de Courteille, lors de la séance du 20 juin 1791[Renvoi aux comités]p.339
Rapport de M. Brûlart de Sillery, au nom du comité de marine, sur la pétition du sieur Gaspard, mécanicien, réclamant un dédommagement des frais pour la découverte d'un nouveau piston, lors de la séance du 20 juin 1791[Rapport]pp.339-340
Rapport de M. Brûlart de Sillery, au nom du comité de marine, sur la pétition du sieur Gaspard, mécanicien, réclamant un dédommagement des frais pour la découverte d'un nouveau piston, lors de la séance du 20 juin 1791[Rapport]pp.339-340
Décret accordant 6,000 livres au sieur Gaspard pour établissement de nouvelles pompes dans les vaisseaux de l’Etat, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.340
Décret accordant 6,000 livres au sieur Gaspard pour établissement de nouvelles pompes dans les vaisseaux de l’Etat, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.340
Décret portant ouverture de crédit pour les dépenses du mois de mai 1791, et remarque de M. Lanjuinais sur le travail du comité des douze, chargé de l'état du recouvrement de l'impôt, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.340
Décret portant ouverture de crédit pour les dépenses du mois de mai 1791, et remarque de M. Lanjuinais sur le travail du comité des douze, chargé de l'état du recouvrement de l'impôt, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.340
Décret sur les mesures à prendre pour la fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.340
Décret sur les mesures à prendre pour la fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.340
Motion de M. Camus relative aux bâtiments de la caisse de l'extraordinaire devenus vacants, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.340-341
Motion de M. Camus relative aux bâtiments de la caisse de l'extraordinaire devenus vacants, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.340-341
Adoption des articles 1-7 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.341
Adoption des articles 1-7 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.341
Lecture de l'article 8 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.341
Lecture de l'article 8 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.341
Adoption de l'article 9-12 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]pp.341-342
Adoption de l'article 9-12 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]pp.341-342
Lecture de l'article 13 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.342
Lecture de l'article 13 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.342
Adoption des articles 13 et 14 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.342
Adoption des articles 13 et 14 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.342
Lecture de l'article 15 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.342
Lecture de l'article 15 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.342
Adoption des articles 15-17 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]pp.342-343
Adoption des articles 15-17 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]pp.342-343
Lecture de l'article 18 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.343
Lecture de l'article 18 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.343
Adoption des articles 18, modifié, et 19 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.343
Adoption des articles 18, modifié, et 19 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.343
Lecture de l'article 20 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.343
Lecture de l'article 20 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.343
Lecture de l'article 21 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.343
Lecture de l'article 21 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.343
Lecture de l'article 22 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.344
Lecture de l'article 22 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.344
Lecture de l'article 24 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.344
Lecture de l'article 24 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.344
Motion relative à l'article 24 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.344
Motion relative à l'article 24 du projet de décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.344
Adoption des articles 24 et 25 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.344
Adoption des articles 24 et 25 du décret sur le tarif des droits imposés sur les marchandises provenant d’au delà du cap de Bonne-Espérance, lors de la séance du 20 juin 1791[Décret]p.344
Motion de M. Duport sur le costume des commissaires de police, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.344
Motion de M. Duport sur le costume des commissaires de police, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.344
Rapport de M. de Cussy, au nom du comité des monnaies, sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791[Rapport]pp.345-346
Rapport de M. de Cussy, au nom du comité des monnaies, sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791[Rapport]pp.345-346
Discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791[Discussion]pp.346-351
Discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791[Discussion]pp.346-351
Projet de décret contenu dans l'opinion de M. Millet exprimée dans la discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.349
Projet de décret contenu dans l'opinion de M. Millet exprimée dans la discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791[Projet de décret]p.349
Lettre de M. le curé et des marguilliers de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois relative à la procession de la Fête-Dieu, lors de la séance du 20 juin 1791[Lettre]p.351
Lettre de M. le curé et des marguilliers de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois relative à la procession de la Fête-Dieu, lors de la séance du 20 juin 1791[Lettre]p.351
L'Assemblée décide à l'unanimité de la partie gauche d'assister à la procession de la Fête-Dieu, lors de la séance du 20 juin 1791[Déroulement des séances]p.351
L'Assemblée décide à l'unanimité de la partie gauche d'assister à la procession de la Fête-Dieu, lors de la séance du 20 juin 1791[Déroulement des séances]p.351
Motion de M. de Talleyrand-Périgord relative aux charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.351-355
Motion de M. de Talleyrand-Périgord relative aux charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.351-355
Discussion relativement à l'impression de la motion de M. de Talleyrand-Périgord sur les charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791[Discussion]pp.355-357
Discussion relativement à l'impression de la motion de M. de Talleyrand-Périgord sur les charges de la France avec l’étranger, lors de la séance du 20 juin 1791[Discussion]pp.355-357
Levée de la séance du 20 juin 1791 du matin[Déroulement des séances]p.358
Levée de la séance du 20 juin 1791 du matin[Déroulement des séances]p.358
Infos
Référence bibliographique
20 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 338-358.
Langue
Français
Nombre de pages
21
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338
Dernière page
358
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