Table des matières
Ouverture de la séance du 28 août 1791 par le député Broglie, ex-président[Déroulement des séances]p.1
Ouverture de la séance du 28 août 1791 par le député Broglie, ex-président[Déroulement des séances]p.1
Discours des députations des gardes nationales de Clermont-en-Argonne (Meuse), lors de la séance du 28 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.1
Discours des députations des gardes nationales de Clermont-en-Argonne (Meuse), lors de la séance du 28 août 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.1
Après lecture du procès-verbal de la garde nationale de Clermont-en-Argonne (Meuse), motion relative à l'emploi des fonds alloués à la même ville, lors de la séance du 28 août 1791[Motion et motion d'ordre]pp.1-2
Après lecture du procès-verbal de la garde nationale de Clermont-en-Argonne (Meuse), motion relative à l'emploi des fonds alloués à la même ville, lors de la séance du 28 août 1791[Motion et motion d'ordre]pp.1-2
Renvoi aux comité des rapports des adresses des députations des gardes nationales de Clermont et Varennes et de la motion de M. Gossin relative à l'emploi des fonds alloués à la ville de Clermont, lors de la séance du 28 août 1791[Renvoi aux comités]p.2
Renvoi aux comité des rapports des adresses des députations des gardes nationales de Clermont et Varennes et de la motion de M. Gossin relative à l'emploi des fonds alloués à la ville de Clermont, lors de la séance du 28 août 1791[Renvoi aux comités]p.2
Prise de fauteuil par M. Vernier, actuel président, lors de la séance du 28 août 1791[Déroulement des séances]p.2
Prise de fauteuil par M. Vernier, actuel président, lors de la séance du 28 août 1791[Déroulement des séances]p.2
Demande de congé de M. Nairac, lors de la séance du 28 août 1791[Demande de congés]p.2
Demande de congé de M. Nairac, lors de la séance du 28 août 1791[Demande de congés]p.2
Décret relatif au remboursement des fonds d'avance des 14 principaux employés de la régie générale, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.3
Décret relatif au remboursement des fonds d'avance des 14 principaux employés de la régie générale, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.3
Décret allouant une somme de 30,000 livres pour la recherche des faussaires d’assignats, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.3
Décret allouant une somme de 30,000 livres pour la recherche des faussaires d’assignats, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.3
Hommage de M. de Cernon de deux ouvrages : un aperçu général des dépenses des divers départements et un dictionnaire de tous les bourgs, cantons, chefs-lieux de districts et départements, lors de la séance du 28 août 1791[Don patriotique et hommage]p.3
Hommage de M. de Cernon de deux ouvrages : un aperçu général des dépenses des divers départements et un dictionnaire de tous les bourgs, cantons, chefs-lieux de districts et départements, lors de la séance du 28 août 1791[Don patriotique et hommage]p.3
Suite à la motion de M. Lecouteulx de Canteleu, impression de deux ouvrages offerts par M. de Cernon, lors de la séance du 28 août 1791[Déroulement des séances]pp.3-4
Suite à la motion de M. Lecouteulx de Canteleu, impression de deux ouvrages offerts par M. de Cernon, lors de la séance du 28 août 1791[Déroulement des séances]pp.3-4
Rapport de M. Chabroud, au nom du comité militaire, sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Rapport]p.4
Rapport de M. Chabroud, au nom du comité militaire, sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Rapport]p.4
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]pp.4-5
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]pp.4-5
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Discussion]pp.5-10Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Discussion]pp.5-10
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Adoption de l'article 1 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.10
Adoption de l'article 1 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.10
Remarque de M. d'Estourmel concernant l'article 1 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Déroulement des séances]p.10
Remarque de M. d'Estourmel concernant l'article 1 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Déroulement des séances]p.10
Adoption de l'article 2 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.10
Adoption de l'article 2 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.10
Lecture de l'article 3 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]p.10
Lecture de l'article 3 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]p.10
Proposition d'amendement à l'article 3 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Amendement]p.10
Proposition d'amendement à l'article 3 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Amendement]p.10
Adoption des articles 3 (amendé), 4, 5, 6 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.11
Adoption des articles 3 (amendé), 4, 5, 6 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.11
Lecture de l'article 8 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]p.11
Lecture de l'article 8 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]p.11
Amendement à l'article 8 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Amendement]p.11
Amendement à l'article 8 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Amendement]p.11
Adoption des articles 8 (amendé), 9, 10, 11, 12 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.11
Adoption des articles 8 (amendé), 9, 10, 11, 12 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.11
Lecture de l'article 13 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]p.11
Lecture de l'article 13 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]p.11
Amendement à l'article 13 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Amendement]p.11
Amendement à l'article 13 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Amendement]p.11
Adoption des articles 13 (amendé) et 14 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.12
Adoption des articles 13 (amendé) et 14 du décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.12
Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791[Discussion]p.12
Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791[Discussion]p.12
Projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]p.12
Projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791[Projet de décret]p.12
Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791[Discussion]pp.12-13
Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791[Discussion]pp.12-13
Adoption du décret sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.13
Adoption du décret sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791[Décret]p.13
Levée de la séance du 28 août 1791[Déroulement des séances]p.13
Levée de la séance du 28 août 1791[Déroulement des séances]p.13
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791[Rapport]pp.13-25La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791[Rapport]pp.13-25
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
Infos
Référence bibliographique
28 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 1-25.
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Français
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