Table des matières
1. Les citoyens a) de la commune de Sézanne (Marne), b) les employés du district d’Amboise (Indre-et-Loire), les sociétés c) de l’Isle-d’Aix (Charente-Inférieure), d) de Léognan (Bec-d’Ambès), e) de Saint-Sauveur (Yonne), f) de Moyaux (Calvados), et le conseil général de Saint-Hilaire (Allier), félicitent la Convention d’avoir fait succéder la justice à l’oppression et l’invitent à rester à son poste jusqu’à ce qu’elle ait terrassé les ennemis intérieurs et extérieurspp.177-179
1. Les citoyens a) de la commune de Sézanne (Marne), b) les employés du district d’Amboise (Indre-et-Loire), les sociétés c) de l’Isle-d’Aix (Charente-Inférieure), d) de Léognan (Bec-d’Ambès), e) de Saint-Sauveur (Yonne), f) de Moyaux (Calvados), et le conseil général de Saint-Hilaire (Allier), félicitent la Convention d’avoir fait succéder la justice à l’oppression et l’invitent à rester à son poste jusqu’à ce qu’elle ait terrassé les ennemis intérieurs et extérieurspp.177-179
2. La Convention renvoie au comité de Sûreté générale l’adresse de la société populaire de la Montagne-de-la-Drôme (?), qui se plaint de l’audace des conspirateurs et des émigrés et propose diverses mesures, ainsi que celle de la société de Grignol (pour Grignan, Drôme?), qui se plaint des calomnies contre les Jacobins et les sociétés populairesp.179
2. La Convention renvoie au comité de Sûreté générale l’adresse de la société populaire de la Montagne-de-la-Drôme (?), qui se plaint de l’audace des conspirateurs et des émigrés et propose diverses mesures, ainsi que celle de la société de Grignol (pour Grignan, Drôme?), qui se plaint des calomnies contre les Jacobins et les sociétés populairesp.179
12. a) Le club national d’Émilion, ci-devant Saint-Émilion (Bec-d’Ambès), b) le conseil général de Paimpol (Côtes-du-Nord) et la société populaire de Foix (Ariège), manifestent leur horreur de l’attentat contre le représentant Tallien, en demandent vengeance et félicitent la Convention sur la marche ferme qu’elle suit depuis le 9 thermidorpp.182-183
12. a) Le club national d’Émilion, ci-devant Saint-Émilion (Bec-d’Ambès), b) le conseil général de Paimpol (Côtes-du-Nord) et la société populaire de Foix (Ariège), manifestent leur horreur de l’attentat contre le représentant Tallien, en demandent vengeance et félicitent la Convention sur la marche ferme qu’elle suit depuis le 9 thermidorpp.182-183
13. a) Le conseil-général de Versailles (Seine-et-Oise), b) les citoyens de la commune de Mont-Marat, ci-devant Montmartre (Paris), c) la société de Villejuif (Paris), d) les amis de la liberté et de l’égalité de Passy (Paris), e) et le comité révolutionnaire du 1er arrondissement de Paris, félicitent la Convention d’avoir consacré dans son Adresse aux Français les principes de la liberté publique et l’invitent à rester à son poste jusqu’à ce que la prospérité soit affermiepp.183-186
13. a) Le conseil-général de Versailles (Seine-et-Oise), b) les citoyens de la commune de Mont-Marat, ci-devant Montmartre (Paris), c) la société de Villejuif (Paris), d) les amis de la liberté et de l’égalité de Passy (Paris), e) et le comité révolutionnaire du 1er arrondissement de Paris, félicitent la Convention d’avoir consacré dans son Adresse aux Français les principes de la liberté publique et l’invitent à rester à son poste jusqu’à ce que la prospérité soit affermiepp.183-186
15. La société populaire d’Excideuil (Dordogne) adhère à l’adresse de Dijon, et celle de Nantes déclare qu’elle avait d’abord adopté les principes qui y sont énoncés, en ignorant alors que les factions pourraient s’en servir pour perpétuer les troubles, et jure soumission à la représentation nationalpp.186-187
15. La société populaire d’Excideuil (Dordogne) adhère à l’adresse de Dijon, et celle de Nantes déclare qu’elle avait d’abord adopté les principes qui y sont énoncés, en ignorant alors que les factions pourraient s’en servir pour perpétuer les troubles, et jure soumission à la représentation nationalpp.186-187
Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses pétitions d'entrepreneurs de voitures libres sur l'exécution de la loi du 29 août 1790 et l'arrêté du comité de Salut public du 6 messidor, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Rapport]pp.197-198
Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses pétitions d'entrepreneurs de voitures libres sur l'exécution de la loi du 29 août 1790 et l'arrêté du comité de Salut public du 6 messidor, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Rapport]pp.197-198
Projet de décret sur la liberté d’entreprise des messageries privées, pour le transport des voyageurs et des marchandises, et sur l'annulation de toute procédure commencée contre des entrepreneurs de messageries particulières, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Projet de décret]p.198
Projet de décret sur la liberté d’entreprise des messageries privées, pour le transport des voyageurs et des marchandises, et sur l'annulation de toute procédure commencée contre des entrepreneurs de messageries particulières, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Projet de décret]p.198
Discours de Desaudray, orateur de la députation du Lycée des Arts (Paris), qui présente ses élèves, son mémoire sur la fabrication de la potasse et un acte de bienfaisance de Cange, commissionnaire de Saint-Lazare, et réponse du président, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.201-203
Discours de Desaudray, orateur de la députation du Lycée des Arts (Paris), qui présente ses élèves, son mémoire sur la fabrication de la potasse et un acte de bienfaisance de Cange, commissionnaire de Saint-Lazare, et réponse du président, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.201-203
39. Le représentant Delmas présente, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, un projet de loi sur les sociétés populaires, qui est longuement discuté. Toutes affiliations, fédérations et correspondances en nom collectif sont défendues entre sociétés, comme subversives du gouvernement et contraires à l’unité de la République, de même que toutes pétitions ou adresses en nom collectif. Les sociétés dresseront le tableau de leurs membres, dont copie sera adressée aux agents nationauxpp.203-216
39. Le représentant Delmas présente, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, un projet de loi sur les sociétés populaires, qui est longuement discuté. Toutes affiliations, fédérations et correspondances en nom collectif sont défendues entre sociétés, comme subversives du gouvernement et contraires à l’unité de la République, de même que toutes pétitions ou adresses en nom collectif. Les sociétés dresseront le tableau de leurs membres, dont copie sera adressée aux agents nationauxpp.203-216
Rapport de Delmas, au nom des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Rapport]pp.203-204
Rapport de Delmas, au nom des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Rapport]pp.203-204
Projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Projet de décret]p.204
Projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Projet de décret]p.204
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Discussion]pp.204-215Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Discussion]pp.204-215
Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
Décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Décret]pp.215-216
Décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Décret]pp.215-216
Levée de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.216
Levée de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.216
Remarques concernant la motion de Sallengros de faire dans trois jours son rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Discussion]p.217
Remarques concernant la motion de Sallengros de faire dans trois jours son rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)[Discussion]p.217
Infos
Référence bibliographique
Séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. pp. 177-218.
Langue
Français
Nombre de pages
42
Première page
177
Dernière page
218
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8cad94a3-a91a-4f09-92cb-65e46c422660/manifest
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