Motion de Sallengros demandant le renvoi au comité des Transports publics pour faire un rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de Sallengros demandant le renvoi au comité des Transports publics pour faire un rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. pp. 216-217.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
216
Dernière page
217
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le