Table des matières
1. Félicitations pour le châtiment des conspirateurs de la part des communes de a) Saint-Quentin (Aisne), b) Mayenne (Mayenne), c) La Villette-lès-Paris (département de Paris), d) Melun (Seine-et-Marne), e) Beauvais (Oise), f) Dammartin (Seine-et-Marne), g) Orléans (Loiret), h) Mortagne (Orne) ; districts de i) Verneuil (Eure), j) Nogent-sur-Seine (Aube), k) Evreux, séant à Vernon, 1) Mayenne (Mayenne), m) Amiens (Somme), n) Chaumont-Oise, Castelnaudary (Aude), o) Dieppe (Seine-Inférieure), p) Arras (Pas-de-Calais), q) Lille (Nord), Toul (Meurthe) ; départements de r) Oise, s) Eure, t) Aisne, u) Somme ; tribunaux des districts de v) Beauvais (Oise), w) Chaumont (Oise) ; comités révolutionnaires x) d’Etampes (Seine-et-Oise) ; sociétés populaires de y) Poissy (Seine-et-Oise), z) Nogent-sur-Seine (Aube) ; a') Dieppe (Seine-Inférieure), b') Sens (Yonne) ; c') Dammartin (Seine-et-Marne) ; d') Vézillon (Eure), Avre-Libre (ci-devant Roye) (Somme)pp.39-48
1. Félicitations pour le châtiment des conspirateurs de la part des communes de a) Saint-Quentin (Aisne), b) Mayenne (Mayenne), c) La Villette-lès-Paris (département de Paris), d) Melun (Seine-et-Marne), e) Beauvais (Oise), f) Dammartin (Seine-et-Marne), g) Orléans (Loiret), h) Mortagne (Orne) ; districts de i) Verneuil (Eure), j) Nogent-sur-Seine (Aube), k) Evreux, séant à Vernon, 1) Mayenne (Mayenne), m) Amiens (Somme), n) Chaumont-Oise, Castelnaudary (Aude), o) Dieppe (Seine-Inférieure), p) Arras (Pas-de-Calais), q) Lille (Nord), Toul (Meurthe) ; départements de r) Oise, s) Eure, t) Aisne, u) Somme ; tribunaux des districts de v) Beauvais (Oise), w) Chaumont (Oise) ; comités révolutionnaires x) d’Etampes (Seine-et-Oise) ; sociétés populaires de y) Poissy (Seine-et-Oise), z) Nogent-sur-Seine (Aube) ; a') Dieppe (Seine-Inférieure), b') Sens (Yonne) ; c') Dammartin (Seine-et-Marne) ; d') Vézillon (Eure), Avre-Libre (ci-devant Roye) (Somme)pp.39-48
Lettre des représentants du peuples Henz, Bourbotte et Goujon, envoyés en mission près des armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.48
Lettre des représentants du peuples Henz, Bourbotte et Goujon, envoyés en mission près des armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.48
Lettre du représentant du peuple Maure, envoyé dans les départements de Seine-et-Marne, de l'Yonne et de l'Aube, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.48-49
Lettre du représentant du peuple Maure, envoyé dans les départements de Seine-et-Marne, de l'Yonne et de l'Aube, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.48-49
Lettre du représentant du peuple Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole de Mars, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.49
Lettre du représentant du peuple Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole de Mars, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.49
Lettre du représentant du peuple Guimberteau, envoyé en mission dans le district de Rouen (Seine-Inférieure), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.49
Lettre du représentant du peuple Guimberteau, envoyé en mission dans le district de Rouen (Seine-Inférieure), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.49
Lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.50
Lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.50
Lettre du représentant Prieur (de la Marne), envoyé en mission dans les départements maritimes, qui annonce de la prise d’un navire anglais par les marins de la frégate la Réolaise, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.53
Lettre du représentant Prieur (de la Marne), envoyé en mission dans les départements maritimes, qui annonce de la prise d’un navire anglais par les marins de la frégate la Réolaise, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.53
Lettre du représentant Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole de Mars, qui demande qu'il lui soit adjoint deux collègues pour l'aider dans ses travaux, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.58
Lettre du représentant Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole de Mars, qui demande qu'il lui soit adjoint deux collègues pour l'aider dans ses travaux, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.58
Débat concernant la demande du représentant Peyssard de recevoir de l'aide pour sa mission près de l'Ecole de Mars et formulation du décret, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.58
Débat concernant la demande du représentant Peyssard de recevoir de l'aide pour sa mission près de l'Ecole de Mars et formulation du décret, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.58
Décret, présenté par le représentant Bar, relatif aux pouvoirs conférés aux représentants Peyssard et Brival, nommés pour surveiller l'Ecole de Mars, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.58
Décret, présenté par le représentant Bar, relatif aux pouvoirs conférés aux représentants Peyssard et Brival, nommés pour surveiller l'Ecole de Mars, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.58
Discours des députés de la société populaire de Tours (Indre-et-Loire) qui félicitent la Convention d'avoir anéanti les conspirateurs et transmettent des adresses du département et de la société populaire de La Haye-Descartes, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.59
Discours des députés de la société populaire de Tours (Indre-et-Loire) qui félicitent la Convention d'avoir anéanti les conspirateurs et transmettent des adresses du département et de la société populaire de La Haye-Descartes, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.59
Intervention des représentants Dumont et Clauzel qui demandent la mise en arrestation provisoire du représentant Le Bon suite aux accusations contre lui, après l'avoir entendu, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.62
Intervention des représentants Dumont et Clauzel qui demandent la mise en arrestation provisoire du représentant Le Bon suite aux accusations contre lui, après l'avoir entendu, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.62
Intervention du représentant Le Bon sur les accusations portées contre lui et débat avec les représentants, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]pp.62-64Armand Benoît Joseph GuffroyPierre Du BouchetNicolas Raffron de TrouilletHugues Guillaume Bernard Joseph MonmayouJean-Baptiste ClauzelFrançois-Louis BourdonLouis Joseph CharlierJoseph, marquis de Rovère de FontvielleFrançois Martin Poultier d'ElmotteJoseph Le BonLouis LegendreLouis Turreau de LinièresCharles Delacroix de Contaut
Intervention du représentant Le Bon sur les accusations portées contre lui et débat avec les représentants, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]pp.62-64
Armand Benoît Joseph GuffroyPierre Du BouchetNicolas Raffron de TrouilletHugues Guillaume Bernard Joseph MonmayouJean-Baptiste ClauzelFrançois-Louis BourdonLouis Joseph CharlierJoseph, marquis de Rovère de FontvielleFrançois Martin Poultier d'ElmotteJoseph Le BonLouis LegendreLouis Turreau de LinièresCharles Delacroix de Contaut
Proposition du représentant Monmayou de procéder à l'arrestation du représentant David, qui a reçu, à l'instar de Le Bon, des reproches graves, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.65
Proposition du représentant Monmayou de procéder à l'arrestation du représentant David, qui a reçu, à l'instar de Le Bon, des reproches graves, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.65
Motion du représentant Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation de Héron, employé au comité de sûreté générale, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.65
Motion du représentant Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation de Héron, employé au comité de sûreté générale, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.65
Discussion concernant la motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande l'arrestation de Héron, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.65
Discussion concernant la motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande l'arrestation de Héron, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.65
Renvoi aux comités d'une pièce, présentée par le représentant Lacoste, concernant Héron, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]p.65
Renvoi aux comités d'une pièce, présentée par le représentant Lacoste, concernant Héron, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]p.65
Discussion sur la présence, à Paris, de Rossignol, général à l'armée de l'Ouest, qui devait se trouver à Orléans, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.66
Discussion sur la présence, à Paris, de Rossignol, général à l'armée de l'Ouest, qui devait se trouver à Orléans, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.66
Motion du représentant Delacroix qui demande que la collection des tableaux, gravures et statues provenant de l'Académie de peinture soit conservée au Muséum national, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.66
Motion du représentant Delacroix qui demande que la collection des tableaux, gravures et statues provenant de l'Académie de peinture soit conservée au Muséum national, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.66
Décret, proposé par le représentant Delacroix, ordonnant que la collection des tableaux, gravures et statues provenant de l'Académie de peinture soit conservée au Muséum national, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.66
Décret, proposé par le représentant Delacroix, ordonnant que la collection des tableaux, gravures et statues provenant de l'Académie de peinture soit conservée au Muséum national, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.66
Renvoi aux comité de salut public et de sûreté générale des propositions faites par le représentant Barras concernant la modification du décret défendant de cumuler le commandement de la garde parisienne et celui de la 17e division militaire, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]p.66
Renvoi aux comité de salut public et de sûreté générale des propositions faites par le représentant Barras concernant la modification du décret défendant de cumuler le commandement de la garde parisienne et celui de la 17e division militaire, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]p.66
Discussion concernant la conduite honorable dans la journée du 9 au 10 thermidor de la 29e division de la gendarmerie nationale qui est admise à la barre, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]pp.67-68
Discussion concernant la conduite honorable dans la journée du 9 au 10 thermidor de la 29e division de la gendarmerie nationale qui est admise à la barre, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]pp.67-68
Motion du représentant Bentabole demandant au comité de salut public de faire un rapport sur les divisions qui se sont portées contre les représentants du peuple dans les journées du 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.67
Motion du représentant Bentabole demandant au comité de salut public de faire un rapport sur les divisions qui se sont portées contre les représentants du peuple dans les journées du 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.67
Décret, proposé par le représentant Bentabole, chargeant le comité de salut public de faire un rapport relatif aux divisions qui ont eu l'audace de se porter contre un représentant du peuple, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]pp.67-68
Décret, proposé par le représentant Bentabole, chargeant le comité de salut public de faire un rapport relatif aux divisions qui ont eu l'audace de se porter contre un représentant du peuple, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]pp.67-68
Motion du représentant Dupin demandant l'arrestation du nommé Baptiste, attaché à Héron, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.68
Motion du représentant Dupin demandant l'arrestation du nommé Baptiste, attaché à Héron, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.68
Rapport de Cambon concernant la vérification des caisses de la municipalité de Paris et dénonciation de Haller, fournisseur à l'armée d'Italie, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]pp.68-69
Rapport de Cambon concernant la vérification des caisses de la municipalité de Paris et dénonciation de Haller, fournisseur à l'armée d'Italie, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]pp.68-69
Décret, proposé par le représentant Dumont, ordonnant la mise en arrestation de Hallier, fournisseur à l'armée d'Italie et banquier, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.69
Décret, proposé par le représentant Dumont, ordonnant la mise en arrestation de Hallier, fournisseur à l'armée d'Italie et banquier, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.69
Renvoi au comité de salut public la proposition de Bentabole de rappeler le représentant Ricord, envoyé près de l'armée d'Italie, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]p.69
Renvoi au comité de salut public la proposition de Bentabole de rappeler le représentant Ricord, envoyé près de l'armée d'Italie, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]p.69
Décret, proposé par le représentant Delacroix, chargeant les comités de salut public et de législation d'un rapport sur l'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.69
Décret, proposé par le représentant Delacroix, chargeant les comités de salut public et de législation d'un rapport sur l'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.69
Discussion sur la dénonciation lancée par le représentant Delacroix à l'encontre de Clémence et Marchand, agents des triumvirs dans les district de Gonesse, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.72
Discussion sur la dénonciation lancée par le représentant Delacroix à l'encontre de Clémence et Marchand, agents des triumvirs dans les district de Gonesse, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.72
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du représentant Rovère de remettre en liberté deux mille citoyens d'Avignon arrêtés, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]p.73
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du représentant Rovère de remettre en liberté deux mille citoyens d'Avignon arrêtés, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]p.73
Renvoi au comité de salut public de la dénonciation présentée par le représentant Rovère concernant la conduite du représentant Maignet dans le département de Vaucluse, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]pp.73-74
Renvoi au comité de salut public de la dénonciation présentée par le représentant Rovère concernant la conduite du représentant Maignet dans le département de Vaucluse, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Renvoi aux comités]pp.73-74
Discussion concernant la dénonciation du représentant Rovère sur la conduite du représentant Maignet, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.74
Discussion concernant la dénonciation du représentant Rovère sur la conduite du représentant Maignet, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.74
Discours des patriotes liégeois réfugiés qui expriment leur attachement éternel à la République française, et à la Convention, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.74-75
Discours des patriotes liégeois réfugiés qui expriment leur attachement éternel à la République française, et à la Convention, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.74-75
Discussion concernant l'exclusion des ministres de tout culte et les nobles de toutes les fonctions publiques, civiles et militaires, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]pp.75-76
Discussion concernant l'exclusion des ministres de tout culte et les nobles de toutes les fonctions publiques, civiles et militaires, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]pp.75-76
Décret ordonnant la mise en état d'arrestation du nommé Garnerin, agent envoyé par le comité de salut public dans le département du Haut-Rhin, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.76
Décret ordonnant la mise en état d'arrestation du nommé Garnerin, agent envoyé par le comité de salut public dans le département du Haut-Rhin, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.76
Décret ordonnant la nomination d'un commandant de la 17e division militaire de la République, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.76
Décret ordonnant la nomination d'un commandant de la 17e division militaire de la République, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.76
Discours de la compagnie des gardes-pompes de Paris pour les incendies et de la gendarmerie près des tribunaux et à la garde des prisons, qui félicitent la Convention pour la destruction des conspirateurs, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.77-78
Discours de la compagnie des gardes-pompes de Paris pour les incendies et de la gendarmerie près des tribunaux et à la garde des prisons, qui félicitent la Convention pour la destruction des conspirateurs, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.77-78
74. Félicitations pour la découverte de la conspiration de la part de a) la société populaire de Rozoy-l’Unité (Seine-et-Marne) ; b) la commune de Livry (Seine-et-Oise) ; c) la société populaire de Soisy-Marat (Seine-et-Oise) ; d) la commune de Taverny (Seine-et-Oise) ; e) la commune de Vitry-sur-Seine (département de Paris) ; f) la municipalité révolutionnaire et la société populaire de Charenton-Républicain (département de Paris)pp.78-80
74. Félicitations pour la découverte de la conspiration de la part de a) la société populaire de Rozoy-l’Unité (Seine-et-Marne) ; b) la commune de Livry (Seine-et-Oise) ; c) la société populaire de Soisy-Marat (Seine-et-Oise) ; d) la commune de Taverny (Seine-et-Oise) ; e) la commune de Vitry-sur-Seine (département de Paris) ; f) la municipalité révolutionnaire et la société populaire de Charenton-Républicain (département de Paris)pp.78-80
75. Rapport sur les victoires de l’armée du Nord. Décret ordonnant sa diffusion aux armées de la République et rendant hommage aux compagnies qui se sont distinguées dans la prise de l’île de Cassandria ; aux citoyens Bernard, caporal, Beugny, sergent, Ventre, sergent-major, Falis, capitaine, Bouilly, capitaine et au général Moreau (Rapporteur : Barère)pp.80-83
75. Rapport sur les victoires de l’armée du Nord. Décret ordonnant sa diffusion aux armées de la République et rendant hommage aux compagnies qui se sont distinguées dans la prise de l’île de Cassandria ; aux citoyens Bernard, caporal, Beugny, sergent, Ventre, sergent-major, Falis, capitaine, Bouilly, capitaine et au général Moreau (Rapporteur : Barère)pp.80-83
Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, sur les victoires de l'armée du Nord, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Rapport]pp.80-83
Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, sur les victoires de l'armée du Nord, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Rapport]pp.80-83
Décret, proposé par le représentant Barère au nom du comité de salut public, ordonnant la diffusion du rapport sur les victoires de l'armée du Nord aux autres armées et rendant hommage à la conduite courageuse des corps militaires, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.83
Décret, proposé par le représentant Barère au nom du comité de salut public, ordonnant la diffusion du rapport sur les victoires de l'armée du Nord aux autres armées et rendant hommage à la conduite courageuse des corps militaires, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.83
Lettre du représentant Féraud, député des Hautes-Pyrénées, au rédacteur du Moniteur, en annexe de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Lettre]p.87
Lettre du représentant Féraud, député des Hautes-Pyrénées, au rédacteur du Moniteur, en annexe de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Lettre]p.87
Infos
Référence bibliographique
Séance du 15 thermidor an II (2 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. pp. 39-87.
Langue
Français
Nombre de pages
49
Première page
39
Dernière page
87
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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