38. Décret relatif aux pouvoirs conférés aux représentants Peyssard et Brival, nommés pour surveiller l’Ecole de Mars (Rapporteur : Ch. Delacroix ?)
Table des matières
Lettre du représentant Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole de Mars, qui demande qu'il lui soit adjoint deux collègues pour l'aider dans ses travaux, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.58
Lettre du représentant Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole de Mars, qui demande qu'il lui soit adjoint deux collègues pour l'aider dans ses travaux, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.58
Débat concernant la demande du représentant Peyssard de recevoir de l'aide pour sa mission près de l'Ecole de Mars et formulation du décret, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.58
Débat concernant la demande du représentant Peyssard de recevoir de l'aide pour sa mission près de l'Ecole de Mars et formulation du décret, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Discussion]p.58
Décret, présenté par le représentant Bar, relatif aux pouvoirs conférés aux représentants Peyssard et Brival, nommés pour surveiller l'Ecole de Mars, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.58
Décret, présenté par le représentant Bar, relatif aux pouvoirs conférés aux représentants Peyssard et Brival, nommés pour surveiller l'Ecole de Mars, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)[Décret]p.58
Infos
Référence bibliographique
38. Décret relatif aux pouvoirs conférés aux représentants Peyssard et Brival, nommés pour surveiller l’Ecole de Mars (Rapporteur : Ch. Delacroix ?).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. p. 58.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
58
Dernière page
58
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
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