Table des matières
États relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le ministre des Contributions Publiques, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.482
États relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le ministre des Contributions Publiques, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.482
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire, du directoire et du comité de surveillance du district de Tonneins (Gironde) qui demandent de laisser en mission dans le département les représentants Tallien et Ysabeau, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.484
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire, du directoire et du comité de surveillance du district de Tonneins (Gironde) qui demandent de laisser en mission dans le département les représentants Tallien et Ysabeau, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.484
Adresse du comité révolutionnaire de Bayeux qui annonce le discours patriotique prononcé dans le temple de la Raison de cette commune lors de la fête célébrée à l'occasion de la reprise de Toulon, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.485
Adresse du comité révolutionnaire de Bayeux qui annonce le discours patriotique prononcé dans le temple de la Raison de cette commune lors de la fête célébrée à l'occasion de la reprise de Toulon, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.485
Hommage patriotique du citoyen Calvet, commis dans les bureaux du ministre de l'Intérieur, d'un discours qu'il a prononcé à l'inauguration des bustes de Marat et Lepelletier dans la section de Beaurepaire, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]pp.489-490
Hommage patriotique du citoyen Calvet, commis dans les bureaux du ministre de l'Intérieur, d'un discours qu'il a prononcé à l'inauguration des bustes de Marat et Lepelletier dans la section de Beaurepaire, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]pp.489-490
Dons patriotiques de la société populaire du Croisic (Loire-Inférieure) qui annonce le départ pour les frontières d'un cavalier qu'elle a armé et équipé et le secours porté aux indigents grâce à une quête publique, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.491
Dons patriotiques de la société populaire du Croisic (Loire-Inférieure) qui annonce le départ pour les frontières d'un cavalier qu'elle a armé et équipé et le secours porté aux indigents grâce à une quête publique, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.491
Adresse de la société populaire du Croisic (Loire-Inférieure) qui fait part des détails de la fête célébrée en l'honneur de la prise de Toulon, du départ d'un cavalier armé et équipé et du produit d'une quête publique distribuée aux indigents, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.491
Adresse de la société populaire du Croisic (Loire-Inférieure) qui fait part des détails de la fête célébrée en l'honneur de la prise de Toulon, du départ d'un cavalier armé et équipé et du produit d'une quête publique distribuée aux indigents, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.491
Extraits du registre des délibérations de la société populaire du Croisic (Loire-Inférieure) relatifs au départ d'un cavalier armé et équipé et à l'arrêté qui annule les célébrations du dimanche, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.492
Extraits du registre des délibérations de la société populaire du Croisic (Loire-Inférieure) relatifs au départ d'un cavalier armé et équipé et à l'arrêté qui annule les célébrations du dimanche, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.492
Adresse de la société populaire et de la commune de Belleville, district de Franciade, qui annonce l'ouverture de deux collectes pour soutenir les défenseurs de la patrie et leur familles, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.492
Adresse de la société populaire et de la commune de Belleville, district de Franciade, qui annonce l'ouverture de deux collectes pour soutenir les défenseurs de la patrie et leur familles, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.492
Décret, sur la motion de Pelé, relatif au paiement des lettres de change tirées par des négociants ennemis sur des Français, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.493
Décret, sur la motion de Pelé, relatif au paiement des lettres de change tirées par des négociants ennemis sur des Français, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.493
Décret, présenté par le comité des finances, relatif aux arrestations arbitraires de Fermiers généraux et receveurs des finances, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.493
Décret, présenté par le comité des finances, relatif aux arrestations arbitraires de Fermiers généraux et receveurs des finances, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.493
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Monnot au nom du comité des finances, sur la pétition du comité de surveillance de la commune de Belleville, motivé par la loi du 5 septembre, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.493
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Monnot au nom du comité des finances, sur la pétition du comité de surveillance de la commune de Belleville, motivé par la loi du 5 septembre, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.493
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, maintenant un droit d’enregistrement sur les actions de la Société du canal d’Essonnes, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.493
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, maintenant un droit d’enregistrement sur les actions de la Société du canal d’Essonnes, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.493
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, liquidant la créance de Duvivier, fournisseur de marteaux pour la marque des arbres, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.494
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, liquidant la créance de Duvivier, fournisseur de marteaux pour la marque des arbres, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.494
Admission à la Convention du citoyen Vasseur, député suppléant du département de la Somme, pour remplacer Asselin, proposée par Monnel a nom du comité des décrets, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.494
Admission à la Convention du citoyen Vasseur, député suppléant du département de la Somme, pour remplacer Asselin, proposée par Monnel a nom du comité des décrets, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.494
Demande de congé du représentant Sautereau, député de la Nièvre, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Demande de congés]p.494
Demande de congé du représentant Sautereau, député de la Nièvre, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Demande de congés]p.494
Discours du citoyen Villemont, commandant des gendarmes de la garde de la Convention de retour de la Vendée et réponse du Président, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.494
Discours du citoyen Villemont, commandant des gendarmes de la garde de la Convention de retour de la Vendée et réponse du Président, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.494
Motion de Charlier demandant la distribution du laurier offert par les gendarmes de la garde de la Convention, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.494
Motion de Charlier demandant la distribution du laurier offert par les gendarmes de la garde de la Convention, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.494
Motion de Bourdon (de l'Oise) accordant le baiser fraternel aux gendarmes de la garde de la Convention revenus de Vendée, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.494
Motion de Bourdon (de l'Oise) accordant le baiser fraternel aux gendarmes de la garde de la Convention revenus de Vendée, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.494
Observations de Bellagarde, Richard et Poutlier sur la députation des gendarmes de la garde de la Convention parus à la barre, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discussion]p.495
Observations de Bellagarde, Richard et Poutlier sur la députation des gendarmes de la garde de la Convention parus à la barre, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discussion]p.495
Lecture par le Président David d'une lettre du citoyen Mulard qui annonce diverses prises faites à Fort National, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Lettre]p.495
Lecture par le Président David d'une lettre du citoyen Mulard qui annonce diverses prises faites à Fort National, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Lettre]p.495
Renvoi au comité de salut public de la lettre du citoyen Mulard qui annonce diverses prises faites à Fort National pour en vérifier les faits, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.495
Renvoi au comité de salut public de la lettre du citoyen Mulard qui annonce diverses prises faites à Fort National pour en vérifier les faits, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.495
Rapport, présenté par Bordas au nom des comités des finances et de liquidation, sur le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Rapport]pp.496-502
Rapport, présenté par Bordas au nom des comités des finances et de liquidation, sur le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Rapport]pp.496-502
Adoption des articles de I à XII du projet de décret, présenté par Bordas au nom des comités des finances et de liquidation, sur le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.502
Adoption des articles de I à XII du projet de décret, présenté par Bordas au nom des comités des finances et de liquidation, sur le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.502
Lecture et discussion des articles de XIII à XIV du décret fixant le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discussion]p.503
Lecture et discussion des articles de XIII à XIV du décret fixant le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discussion]p.503
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, qui adresse différents objets d'argenterie provenant des fouilles dans un château de la Vendée et chez les brigands, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.503
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, qui adresse différents objets d'argenterie provenant des fouilles dans un château de la Vendée et chez les brigands, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.503
Inventaire des objets trouvés dans un château et chez les brigands et transmis par le représentant Franscatel, en mission près l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.503-504
Inventaire des objets trouvés dans un château et chez les brigands et transmis par le représentant Franscatel, en mission près l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.503-504
Intervention de Couthon, membre du comité de salut public, annonçant qu'il n'y a plus aucun fonds pour venir au secours des défenseurs de la patrie et propose de mettre à disposition du ministre 500.000 livres, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Rapport]p.504
Intervention de Couthon, membre du comité de salut public, annonçant qu'il n'y a plus aucun fonds pour venir au secours des défenseurs de la patrie et propose de mettre à disposition du ministre 500.000 livres, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Rapport]p.504
Amendement sur la proposition de Couthon, demandant qu'un million de livres soit mis à disposition du ministre de l'Intérieur pour les secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Amendement]p.504
Amendement sur la proposition de Couthon, demandant qu'un million de livres soit mis à disposition du ministre de l'Intérieur pour les secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Amendement]p.504
Motion de Cambon, appuyée par Couthon, demandant d'élever à dix millions de livres la somme mise à disposition du ministre de l'Intérieur pour donner secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.504
Motion de Cambon, appuyée par Couthon, demandant d'élever à dix millions de livres la somme mise à disposition du ministre de l'Intérieur pour donner secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.504
Levée de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.504
Levée de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.504
Lettre du ministre de la Justice relative à une demande du tribunal criminel du Vaucluse sur le jugement des complices de la rébellion de Marseille, en annexe de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.505
Lettre du ministre de la Justice relative à une demande du tribunal criminel du Vaucluse sur le jugement des complices de la rébellion de Marseille, en annexe de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.505
Résumé de la lettre du ministre de la Guerre relative aux plaintes présentées par la citoyenne Hyver, en annexe de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.505
Résumé de la lettre du ministre de la Guerre relative aux plaintes présentées par la citoyenne Hyver, en annexe de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.505
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er pluviôse an II (matin) (20 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 482-506.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
482
Dernière page
506
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