Table des matières
Rapport, présenté par Bordas au nom des comités des finances et de liquidation, sur le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Rapport]pp.496-502
Rapport, présenté par Bordas au nom des comités des finances et de liquidation, sur le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Rapport]pp.496-502
Adoption des articles de I à XII du projet de décret, présenté par Bordas au nom des comités des finances et de liquidation, sur le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.502
Adoption des articles de I à XII du projet de décret, présenté par Bordas au nom des comités des finances et de liquidation, sur le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.502
Lecture et discussion des articles de XIII à XIV du décret fixant le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discussion]p.503
Lecture et discussion des articles de XIII à XIV du décret fixant le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Discussion]p.503
Infos
Référence bibliographique
43. Discussion du décret fixant le mode de liquidation des offices (Rapport de Bordas).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 496-503.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
496
Dernière page
503
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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