37. Décret liquidant la créance de Duvivier, fournisseur de marteaux pour la marque des arbres (Rapporteur : Monnot)
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Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, liquidant la créance de Duvivier, fournisseur de marteaux pour la marque des arbres, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.494
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, liquidant la créance de Duvivier, fournisseur de marteaux pour la marque des arbres, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)[Décret]p.494
Infos
Référence bibliographique
37. Décret liquidant la créance de Duvivier, fournisseur de marteaux pour la marque des arbres (Rapporteur : Monnot).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 494.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
494
Dernière page
494
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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