Renvoi au comité des marchés de l'annonce des dons patriotiques présentés par les officiers municipaux de la commune de Franc-Amour (Jura), lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)
Renvoi au comité des marchés de l'annonce des dons patriotiques présentés par les officiers municipaux de la commune de Franc-Amour (Jura), lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)