Table des matières
Motion de M. Bouche sur l'ordre du jour de la séance du 20 avril, lors de la séance du 19 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.191
Motion de M. Bouche sur l'ordre du jour de la séance du 20 avril, lors de la séance du 19 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.191
Lecture du procès verbal et discussion portant sur la rédaction et modifications, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.191
Lecture du procès verbal et discussion portant sur la rédaction et modifications, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.191
Lettre des administrateurs du département de Paris et leur admission à la barre, lors de la séance du 19 avril 1791[Lettre]pp.191-192
Lettre des administrateurs du département de Paris et leur admission à la barre, lors de la séance du 19 avril 1791[Lettre]pp.191-192
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.192-195
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.192-195
Adoption des articles 14, 15 et 16 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.195
Adoption des articles 14, 15 et 16 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.195
Reprise de la suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.195-196
Reprise de la suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.195-196
Adoption des articles 17, 18 et 19 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.196
Adoption des articles 17, 18 et 19 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.196
Admission à la barre du directoire du département de Paris pour rendre compte de ses mesures afin d’assurer la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.197
Admission à la barre du directoire du département de Paris pour rendre compte de ses mesures afin d’assurer la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.197
Discussion entre M. Chabroud, Président de séance, et M. Cazalès concernant la députation et la reprise de l'ordre du jour, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.197
Discussion entre M. Chabroud, Président de séance, et M. Cazalès concernant la députation et la reprise de l'ordre du jour, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.197
Adoption de l'article 20 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]pp.197-198
Adoption de l'article 20 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]pp.197-198
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.198-199Defermon des Chapelières JacquesMalouet Pierre VictorDelaville-Leroulx JosephLe Chapelier Isaac René GuyLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRochebrune Amable de Brugier, baron deLavenue RaymondLegrand JéromeDupont de Bigorre Pierre CharlesGalbert Gaspard, vicomte deMartineau Louis SimonChabroud CharlesBrillat-Savarin Jean AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPopulus Marc EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBegouën Jacques François
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.198-199
Defermon des Chapelières JacquesMalouet Pierre VictorDelaville-Leroulx JosephLe Chapelier Isaac René GuyLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRochebrune Amable de Brugier, baron deLavenue RaymondLegrand JéromeDupont de Bigorre Pierre CharlesGalbert Gaspard, vicomte deMartineau Louis SimonChabroud CharlesBrillat-Savarin Jean AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPopulus Marc EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBegouën Jacques François
Adoption des articles 21, 22 et 23 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.199
Adoption des articles 21, 22 et 23 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.199
Lecture d'un nouvel article proposé par M. Defermon et discussion, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.199-200
Lecture d'un nouvel article proposé par M. Defermon et discussion, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.199-200
Lettre de M. Duport, garde des sceaux, annonçant une lettre du roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Discours et production des ministres]p.200
Lettre de M. Duport, garde des sceaux, annonçant une lettre du roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Discours et production des ministres]p.200
Billet du roi annonçant son arrivé à l'Assemblée, lors de la séance du 19 avril 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.200
Billet du roi annonçant son arrivé à l'Assemblée, lors de la séance du 19 avril 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.200
Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.200
Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.200
Arrivée du roi à l'Assemblée et son discours, lors de la séance du 19 avril 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.200-201
Arrivée du roi à l'Assemblée et son discours, lors de la séance du 19 avril 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.200-201
Réponse de M. Chabroud, Président de l'Assemblée, au roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Déclaration et adresse de l’Assemblée]p.201
Réponse de M. Chabroud, Président de l'Assemblée, au roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Déclaration et adresse de l’Assemblée]p.201
Le roi sort de la salle après son discours à l'Assemblée, lors de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.201
Le roi sort de la salle après son discours à l'Assemblée, lors de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.201
Motions de M. Noailles et M. Briois-Beaumetz sur l'impression et envoi à tous les département du discours du roi pour le rétablissement de la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.201
Motions de M. Noailles et M. Briois-Beaumetz sur l'impression et envoi à tous les département du discours du roi pour le rétablissement de la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.201
Décret concernant l'impression et l'envoi à tous les département du discours du roi et de la réponse du Président de l'Assemblée pour le rétablissement de la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.201
Décret concernant l'impression et l'envoi à tous les département du discours du roi et de la réponse du Président de l'Assemblée pour le rétablissement de la paix publique, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.201
Vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.201-202
Vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.201-202
Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.202
Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.202
Clôture de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.202
Clôture de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.202
Opinion de M. Malouet, commencé et interrompue dans la séance du 19 avril, sur la violence faite au roi dans la journée du 18 avril 1791, en annexe de la séance du 19 avril 1791[Discours non prononcés]pp.202-203
Opinion de M. Malouet, commencé et interrompue dans la séance du 19 avril, sur la violence faite au roi dans la journée du 18 avril 1791, en annexe de la séance du 19 avril 1791[Discours non prononcés]pp.202-203
Hommage à l'Assemblée d'un buste de Mirabeau par M. Lucas et d'un ouvrage intitulé Tableau d'un collège en activité par M. l'abbé Major, lors de la séance du 19 avril 1791[Don patriotique et hommage]pp.203-204
Hommage à l'Assemblée d'un buste de Mirabeau par M. Lucas et d'un ouvrage intitulé Tableau d'un collège en activité par M. l'abbé Major, lors de la séance du 19 avril 1791[Don patriotique et hommage]pp.203-204
Renvoi au comité militaire de l'ouvrage en salpêtre de M. Barthélemy, lors de la séance du 19 avril 1791[Renvoi aux comités]p.204
Renvoi au comité militaire de l'ouvrage en salpêtre de M. Barthélemy, lors de la séance du 19 avril 1791[Renvoi aux comités]p.204
Renvoi au comité de salubrité de l'ouvrage de M. Menuret sur les moyens de former les bons médecins, et au comité d'agriculture son ouvrage sur la culture des jachères, lors de la séance du 19 avril 1791[Renvoi aux comités]p.204
Renvoi au comité de salubrité de l'ouvrage de M. Menuret sur les moyens de former les bons médecins, et au comité d'agriculture son ouvrage sur la culture des jachères, lors de la séance du 19 avril 1791[Renvoi aux comités]p.204
Adresse des Etats de Porentruy concernant l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.204-205
Adresse des Etats de Porentruy concernant l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.204-205
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.205-210Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.205-210
Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Adoption de l'article 3 du décret proposé par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.210
Adoption de l'article 3 du décret proposé par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.210
Discussion et amendement sur l'article 4 du décret relatif à la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.210
Discussion et amendement sur l'article 4 du décret relatif à la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.210
Adoption des articles 4, 5 et 6 du décret proposé par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.210
Adoption des articles 4, 5 et 6 du décret proposé par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.210
Clôture de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.210
Clôture de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.210
Infos
Référence bibliographique
19 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 191-210.
Langue
Français
Nombre de pages
20
Première page
191
Dernière page
210
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
