Table des matières
Adoption de l'article 20 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]pp.197-198
Adoption de l'article 20 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]pp.197-198
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.198-199Defermon des Chapelières JacquesMalouet Pierre VictorDelaville-Leroulx JosephLe Chapelier Isaac René GuyLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRochebrune Amable de Brugier, baron deLavenue RaymondLegrand JéromeDupont de Bigorre Pierre CharlesGalbert Gaspard, vicomte deMartineau Louis SimonChabroud CharlesBrillat-Savarin Jean AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPopulus Marc EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBegouën Jacques François
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.198-199
Defermon des Chapelières JacquesMalouet Pierre VictorDelaville-Leroulx JosephLe Chapelier Isaac René GuyLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRochebrune Amable de Brugier, baron deLavenue RaymondLegrand JéromeDupont de Bigorre Pierre CharlesGalbert Gaspard, vicomte deMartineau Louis SimonChabroud CharlesBrillat-Savarin Jean AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPopulus Marc EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBegouën Jacques François
Adoption des articles 21, 22 et 23 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.199
Adoption des articles 21, 22 et 23 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.199
Lecture d'un nouvel article proposé par M. Defermon et discussion, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.199-200
Lecture d'un nouvel article proposé par M. Defermon et discussion, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.199-200
Lettre de M. Duport, garde des sceaux, annonçant une lettre du roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Discours et production des ministres]p.200
Lettre de M. Duport, garde des sceaux, annonçant une lettre du roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Discours et production des ministres]p.200
Billet du roi annonçant son arrivé à l'Assemblée, lors de la séance du 19 avril 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.200
Billet du roi annonçant son arrivé à l'Assemblée, lors de la séance du 19 avril 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.200
Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.200
Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.200
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur la marine, adoption des articles 20, 21, 22.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 197-200.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
197
Dernière page
200
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
