Adoption des articles 14, 15 et 16 du nouveau projet sur l'organisation de la marine et reprise de la discussion
Table des matières
Adoption des articles 14, 15 et 16 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.195
Adoption des articles 14, 15 et 16 du décret proposé par M. Defermon sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.195
Reprise de la suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.195-196
Reprise de la suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.195-196
Infos
Référence bibliographique
Adoption des articles 14, 15 et 16 du nouveau projet sur l'organisation de la marine et reprise de la discussion .
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 195-196.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
195
Dernière page
196
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
