Table des matières
Hommage à l'Assemblée d'un buste de Mirabeau par M. Lucas et d'un ouvrage intitulé Tableau d'un collège en activité par M. l'abbé Major, lors de la séance du 19 avril 1791[Don patriotique et hommage]pp.203-204
Hommage à l'Assemblée d'un buste de Mirabeau par M. Lucas et d'un ouvrage intitulé Tableau d'un collège en activité par M. l'abbé Major, lors de la séance du 19 avril 1791[Don patriotique et hommage]pp.203-204
Renvoi au comité militaire de l'ouvrage en salpêtre de M. Barthélemy, lors de la séance du 19 avril 1791[Renvoi aux comités]p.204
Renvoi au comité militaire de l'ouvrage en salpêtre de M. Barthélemy, lors de la séance du 19 avril 1791[Renvoi aux comités]p.204
Renvoi au comité de salubrité de l'ouvrage de M. Menuret sur les moyens de former les bons médecins, et au comité d'agriculture son ouvrage sur la culture des jachères, lors de la séance du 19 avril 1791[Renvoi aux comités]p.204
Renvoi au comité de salubrité de l'ouvrage de M. Menuret sur les moyens de former les bons médecins, et au comité d'agriculture son ouvrage sur la culture des jachères, lors de la séance du 19 avril 1791[Renvoi aux comités]p.204
Adresse des Etats de Porentruy concernant l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.204-205
Adresse des Etats de Porentruy concernant l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.204-205
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.205-210Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]pp.205-210
Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Adoption de l'article 3 du décret proposé par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.210
Adoption de l'article 3 du décret proposé par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.210
Discussion et amendement sur l'article 4 du décret relatif à la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.210
Discussion et amendement sur l'article 4 du décret relatif à la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Discussion]p.210
Adoption des articles 4, 5 et 6 du décret proposé par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.210
Adoption des articles 4, 5 et 6 du décret proposé par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtiers et d'agents de change, de banque et de commerce, lors de la séance du 19 avril 1791[Décret]p.210
Clôture de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.210
Clôture de la séance du 19 avril 1791[Déroulement des séances]p.210
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 203-210.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
203
Dernière page
210
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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