Table des matières
Renvoi au comité de salut public des lettres du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme et du Pas-de-Calais, qui rend compte de l'amélioration de l'esprit public dans les districts de Doullens et Amiens, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.43-44
Renvoi au comité de salut public des lettres du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme et du Pas-de-Calais, qui rend compte de l'amélioration de l'esprit public dans les districts de Doullens et Amiens, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.43-44
Lettre du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme et du Pas-de-Calais, qui rend compte de l'amélioration de l'esprit public dans le district de Doullens, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.43
Lettre du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme et du Pas-de-Calais, qui rend compte de l'amélioration de l'esprit public dans le district de Doullens, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.43
Lettre du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme et du Pas-de-Calais, qui rend compte de l'amélioration de l'esprit public dans le district d'Amiens, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.43-44
Lettre du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme et du Pas-de-Calais, qui rend compte de l'amélioration de l'esprit public dans le district d'Amiens, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.43-44
Lettre des représentants Guenzo et Topsent, en mission dans le département de la Charente-Inférieure, qui annoncent la prise d'un navire américain, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.46
Lettre des représentants Guenzo et Topsent, en mission dans le département de la Charente-Inférieure, qui annoncent la prise d'un navire américain, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.46
Décret, présenté par Mailly au nom du comité de division, maintenant le marché de Sermaise, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.51
Décret, présenté par Mailly au nom du comité de division, maintenant le marché de Sermaise, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.51
Décret, présenté par Mailly au nom du comité de division, décidant de maintenir le hameau du Val dans la commune de Meudon, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.59
Décret, présenté par Mailly au nom du comité de division, décidant de maintenir le hameau du Val dans la commune de Meudon, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.59
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction publique, sur la découverte d'une lettre originale de Charles IX dans le département de Paris, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]p.60
Rapport, présenté par Grégoire au nom du comité d'instruction publique, sur la découverte d'une lettre originale de Charles IX dans le département de Paris, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]p.60
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant à Dario, député suppléant de la Haute-Garonne, de se rendre à son poste, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.64
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant à Dario, député suppléant de la Haute-Garonne, de se rendre à son poste, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.64
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Schevietzer, veuve Einholtzer, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.64
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Schevietzer, veuve Einholtzer, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.64
Rapport, présenté par Levasseur (de la Sarthe) sur la conservation, la propagation et l'amélioration des races des animaux domestiques, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]pp.65-66
Rapport, présenté par Levasseur (de la Sarthe) sur la conservation, la propagation et l'amélioration des races des animaux domestiques, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]pp.65-66
Motions de Bréard, Merlin (de Thionville) et Danton demandant le renvoi du rapport de Levasseur (de la Sarthe) au comité d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.66
Motions de Bréard, Merlin (de Thionville) et Danton demandant le renvoi du rapport de Levasseur (de la Sarthe) au comité d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.66
Nouvelle rédaction du décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, concernant le citoyen Déposse, âgé de 80 ans et incarcéré à Lille depuis 45 ans, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]pp.66-67
Nouvelle rédaction du décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, concernant le citoyen Déposse, âgé de 80 ans et incarcéré à Lille depuis 45 ans, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]pp.66-67
Discussion, engagée par Ducos au nom du comité des secours publics, sur les indemnités à accorder aux citoyens qui ont essuyé des pertes par l'invasion et les ravages des ennemis, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Discussion]pp.67-68
Discussion, engagée par Ducos au nom du comité des secours publics, sur les indemnités à accorder aux citoyens qui ont essuyé des pertes par l'invasion et les ravages des ennemis, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Discussion]pp.67-68
Motions de Carrier et de Danton sur le critère pour accéder aux indemnités causées par l'ennemi, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.68
Motions de Carrier et de Danton sur le critère pour accéder aux indemnités causées par l'ennemi, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.68
Décret, présenté par Ducos au nom des comités des secours publics, des finances et de salut public, accordant des indemnités pour les citoyens endommagés qui ont éprouvé des pertes par l'invasion des ennemis de la République, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.68
Décret, présenté par Ducos au nom des comités des secours publics, des finances et de salut public, accordant des indemnités pour les citoyens endommagés qui ont éprouvé des pertes par l'invasion des ennemis de la République, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.68
Renvoi aux comités des secours, des finances et de salut public des observations de Danton pour présenter à la Convention des articles additionnels, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.68-69
Renvoi aux comités des secours, des finances et de salut public des observations de Danton pour présenter à la Convention des articles additionnels, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.68-69
Motion de Danton demandant le renvoi au comité de salut public de la rédaction du décret sur les secours aux citoyens endommagés par les ennemis afin de présenter un projet supplémentaire, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.69
Motion de Danton demandant le renvoi au comité de salut public de la rédaction du décret sur les secours aux citoyens endommagés par les ennemis afin de présenter un projet supplémentaire, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.69
Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Roche, qui proteste contre des arrêts du parlement de Besançon, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]pp.69-73
Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Roche, qui proteste contre des arrêts du parlement de Besançon, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]pp.69-73
Décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, annulant des arrêts du Parlement de Besançon, relatifs à la citoyenne Jaillon, femme Roch, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]pp.73-74
Décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, annulant des arrêts du Parlement de Besançon, relatifs à la citoyenne Jaillon, femme Roch, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]pp.73-74
Décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, accordant un sursis à la vente des biens de la famille de Terves, présumée émigrée, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.74
Décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, accordant un sursis à la vente des biens de la famille de Terves, présumée émigrée, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.74
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la nécessité d'organiser le service des transports militaires, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]pp.74-76
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la nécessité d'organiser le service des transports militaires, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]pp.74-76
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la nécessité d'organiser le service des transports militaires, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]pp.76-77
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à la nécessité d'organiser le service des transports militaires, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]pp.76-77
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la pénurie des cuirs et des souliers pour les frères d'armes, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]p.77
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la pénurie des cuirs et des souliers pour les frères d'armes, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Rapport]p.77
Discussion sur le rapport de Barère sur la pénurie des cuirs et des souliers pour les frères d'armes, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Discussion]pp.77-78
Discussion sur le rapport de Barère sur la pénurie des cuirs et des souliers pour les frères d'armes, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Discussion]pp.77-78
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, enjoignant à chaque ouvrier cordonnier de fournir deux paires de souliers par décade, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, enjoignant à chaque ouvrier cordonnier de fournir deux paires de souliers par décade, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.78
Instruction, présentée par Barère au nom du comité de salut public, sur le tableau général du maximum, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Instruction]pp.78-79
Instruction, présentée par Barère au nom du comité de salut public, sur le tableau général du maximum, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Instruction]pp.78-79
Discussion sur l'instruction présentée par Barère sur le tableau général du maximum, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Discussion]pp.79-80
Discussion sur l'instruction présentée par Barère sur le tableau général du maximum, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Discussion]pp.79-80
Décret approuvant l'instruction sur le tableau général du maximum, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.80
Décret approuvant l'instruction sur le tableau général du maximum, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]p.80
Don du citoyen Domecq de 1200 livres pour servir aux frais des travaux du salpêtre, présenté par Barère, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.80
Don du citoyen Domecq de 1200 livres pour servir aux frais des travaux du salpêtre, présenté par Barère, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.80
Passage à l'ordre du jour sur le don de l'agent national de Laval d'un échantillon du bois de la croix de Jérusalem, en annexe de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Déroulement des séances]p.80
Passage à l'ordre du jour sur le don de l'agent national de Laval d'un échantillon du bois de la croix de Jérusalem, en annexe de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Déroulement des séances]p.80
Lettre du représentant Guimberteau, en mission près de l'Armée des Côtes de Cherbourg, qui fait un rapport sur sa conduite à Amboise, notamment en ce qui concerne l'affaire des frères Gerboin, en annexe de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.82
Lettre du représentant Guimberteau, en mission près de l'Armée des Côtes de Cherbourg, qui fait un rapport sur sa conduite à Amboise, notamment en ce qui concerne l'affaire des frères Gerboin, en annexe de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.82
Infos
Référence bibliographique
Séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 43-84.
Langue
Français
Nombre de pages
42
Première page
43
Dernière page
84
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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