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Nouvelle rédaction du décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, concernant le citoyen Déposse, âgé de 80 ans et incarcéré à Lille depuis 45 ans, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]pp.66-67
Nouvelle rédaction du décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, concernant le citoyen Déposse, âgé de 80 ans et incarcéré à Lille depuis 45 ans, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)[Décret]pp.66-67
Infos
Référence bibliographique
55. Nouvelle rédaction du décret relatif à François Déposse (Rapporteur : Briez).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 66-67.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
66
Dernière page
67
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
