Audier-Massillon, Bruno-Philibert (1746-1822)
Député du tiers-état d'Aix-en-Provence à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Renvoi au comité des finances des amendements de MM. Audier-Massillon et Roederer sur le décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]p.90
Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.620-621
Discussion des articles 3 et 4 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.729-730
Discussion de l'article 6 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.623
Décret pour faciliter l’acquisition de domaines nationaux par les officiers ministériels supprimés lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.712-713
Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comité de judicature, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.654-655
Discussion sur l'article premier du décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.656
Adoption du projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.656-657
Discussion concernant les hussiers-priseurs dans le cadre du décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.657-658
Retour à l'ordre du jour après une dernière intervention du rapporteur du comité de liquidation, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.658
Rapport par M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]p.156
Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.156-157
Rapport par M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d’expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.311-312
Lettre du procureur-syndic du département des Bouches-du-Rhône, sur les troubles du Comtat et en Avignon, lors de la séance du 25 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Lettre]p.328
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.616-618
Lavenue RaymondTellier Armand ConstantBuzot François-NicolasBouche Charles-FrançoisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisPrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephRegnier Claude AmbroiseLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAudier-Massillon Bruno-Philibert
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom du comité de judicature, sur la liquidation des offices d'expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.686
Discussion et rejet d’un projet de décret relatif au remboursement des offices de substituts du procureur général au ci-devant parlement de Metz, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.576
Décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offices, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.60-63
Décret concernant la liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.105-109
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités central de liquidation et de judicature, sur les reconnaissances définitives de liquidation grevées d'opposition, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.362-363
Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Renvoi aux comités]p.476
Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 19 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.572-573
Tronchet François DenisRobert Guillaume AmableMerlin de Douai Philippe AntoineBaudouin de Maisonblanche Jean-MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLaurendeau Jean-CharlesDelavigne JacquesGarat Aîné DominiqueLanjuinais Jean DenisAudier-Massillon Bruno-PhilibertMénard de la Groye François René PierreRegnier Claude Ambroise
Décret relatif aux offices de porteurs de sel de Rouen, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.723
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.566-573
Ajournement de la liquidation du sieur Quinquet, procureur au Parlement, pour pouvoir fournir au comité central de nouvelles pièces et des nouveaux éclaircissements, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.573
Décret relatif à la liquidation des dettes des corps et compagnies supprimés, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.144-146
Décret relatif aux gages des ci-devant titulaires d’offices de judicature ou de finance, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.146-147
Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et majorités, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.147
Décret relatif à la liquidation des offices supprimés avant le 1er mai 1789, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.147
Projet de décret relatif aux oppositions formées sur les compagnies des ci-devant fermiers généraux et autres compagnies de finances, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]p.147
Discussion sur le projet de décret relatif aux oppositions formées sur les compagnies des ci-devant fermiers généraux et autres compagnies de finances, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.147
