Table des matières
Lecture par Rühl de la lettre du citoyen Charles, à Calais, annonçant la prise de 900 voitures de grains par les généraux Vandamme et Bertin, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.3
Lecture par Rühl de la lettre du citoyen Charles, à Calais, annonçant la prise de 900 voitures de grains par les généraux Vandamme et Bertin, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.3
Lettre du ministre de la Guerre transmettant le don de dix jours de solde du citoyen Reybier, sergent au 4e bataillon de l'Ain, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.7
Lettre du ministre de la Guerre transmettant le don de dix jours de solde du citoyen Reybier, sergent au 4e bataillon de l'Ain, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.7
Résumé de la lettre des représentants Laignelot et Tréhouart, en mission à Brest, demandant pour ses écoles les bustes de Marat et Lepeletier et le drapeau tricolore, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.8
Résumé de la lettre des représentants Laignelot et Tréhouart, en mission à Brest, demandant pour ses écoles les bustes de Marat et Lepeletier et le drapeau tricolore, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.8
Lettre des représentants Fréron et Barras, en mission à Marseille, rendant compte de la célébration d'une fête en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.11
Lettre des représentants Fréron et Barras, en mission à Marseille, rendant compte de la célébration d'une fête en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.11
Lettre du représentant Lecarpentier, député de la Manche, informant de 19 prises militaires par l'escadre républicaine de Cancale, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Lettre]p.12
Lettre du représentant Lecarpentier, député de la Manche, informant de 19 prises militaires par l'escadre républicaine de Cancale, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Lettre]p.12
Extrait des délibérations d'une séance municipale de la commune d'Amboise en présence du représentant Guimberteau, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.13
Extrait des délibérations d'une séance municipale de la commune d'Amboise en présence du représentant Guimberteau, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.13
Adresse de la société populaire de la commune de Boussac (Creuse) informant de la déchristianisation du district, de sa fête civique et de l'envoi en argenterie des dépouilles de son église, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.15
Adresse de la société populaire de la commune de Boussac (Creuse) informant de la déchristianisation du district, de sa fête civique et de l'envoi en argenterie des dépouilles de son église, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.15
Hommage d'un ouvrage en langues française et anglaise par le citoyen Blondin, admis à la barre, et réponse du Président, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.17
Hommage d'un ouvrage en langues française et anglaise par le citoyen Blondin, admis à la barre, et réponse du Président, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.17
Renvoi au ministre de l'Intérieur , sur la motion de Treilhard, et au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen Blondel relative à la publication de son ouvrage d'éducation, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.17
Renvoi au ministre de l'Intérieur , sur la motion de Treilhard, et au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen Blondel relative à la publication de son ouvrage d'éducation, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.17
Dernière lecture par Coupé (de l'Oise) et adoption du décret sur l’établissement des bibliothèques de districts, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.17
Dernière lecture par Coupé (de l'Oise) et adoption du décret sur l’établissement des bibliothèques de districts, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.17
Motion de Lecointre, au nom du comité d'agriculture, relative aux mesures vétérinaires d'isolement des chevaux malades de la morve, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.18-19
Motion de Lecointre, au nom du comité d'agriculture, relative aux mesures vétérinaires d'isolement des chevaux malades de la morve, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.18-19
Motion de Lecointre, demandant le renvoi à la commission des subsistances de la pétition du comité révolutionnaire de la section de Beaurepaire (Paris) contre 38 marchands de vin, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.19-20
Motion de Lecointre, demandant le renvoi à la commission des subsistances de la pétition du comité révolutionnaire de la section de Beaurepaire (Paris) contre 38 marchands de vin, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.19-20
Renvoi à la commission des subsistances, sur la motion de Lecointre, de la pétition de la section de Beaurepaire relative à la loi du maximum sur la vente de vin, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.20
Renvoi à la commission des subsistances, sur la motion de Lecointre, de la pétition de la section de Beaurepaire relative à la loi du maximum sur la vente de vin, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.20
Admission du citoyen Lemoine en remplacement de Fauchet, député du Calvados, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.20
Admission du citoyen Lemoine en remplacement de Fauchet, député du Calvados, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.20
Réimpression, sur la demande de Monnel, du décret relatif aux officiers et grenadiers-gendarmes, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.20
Réimpression, sur la demande de Monnel, du décret relatif aux officiers et grenadiers-gendarmes, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.20
Renvoi aux comités de la guerre et de salut public, sur la motion de Monnel, de la question du maintien du 1er bataillon de cavalerie de Chaumont (Haute-Marne) dans sa formation, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Renvoi aux comités]pp.20-21
Renvoi aux comités de la guerre et de salut public, sur la motion de Monnel, de la question du maintien du 1er bataillon de cavalerie de Chaumont (Haute-Marne) dans sa formation, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Renvoi aux comités]pp.20-21
Lecture par Rühl d'une lettre du citoyen Widenlöcher, commissaire des guerres, décrivant la situation des prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.21
Lecture par Rühl d'une lettre du citoyen Widenlöcher, commissaire des guerres, décrivant la situation des prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.21
Motion de Rühl demandant au ministre de la Guerre de faire un rapport sur les prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.22
Motion de Rühl demandant au ministre de la Guerre de faire un rapport sur les prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.22
Discussion relative à la motion de Rühl demandant au ministre de la Guerre un rapport sur la situation difficile des prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Discussion]pp.22-23
Discussion relative à la motion de Rühl demandant au ministre de la Guerre un rapport sur la situation difficile des prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Discussion]pp.22-23
Impression et ajournement d'un rapport de Villers, au nom du comité de commerce, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.23
Impression et ajournement d'un rapport de Villers, au nom du comité de commerce, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.23
Lecture par Maignet, au nom du comité des secours publics, de son projet de décret relatif à l'organisation des institutions pour l'éducation des sourds-muets, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.23
Lecture par Maignet, au nom du comité des secours publics, de son projet de décret relatif à l'organisation des institutions pour l'éducation des sourds-muets, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.23
Discussion sur le projet de décret de Maignet relatif à l'organisation de l'enseignement des sourds-muets, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Discussion]p.23
Discussion sur le projet de décret de Maignet relatif à l'organisation de l'enseignement des sourds-muets, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Discussion]p.23
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif à la suppression des régiments de marine, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]p.24
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif à la suppression des régiments de marine, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]p.24
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, supprimant les régiments de la marine et la permanence des garnisons des places maritimes, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Projet de décret]p.24
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, supprimant les régiments de la marine et la permanence des garnisons des places maritimes, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Projet de décret]p.24
Rapport de Delacroix relatif aux persécutions commises par Nouton, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]p.24
Rapport de Delacroix relatif aux persécutions commises par Nouton, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]p.24
Motion de Haussmann demandant l'arrestation provisoire du citoyen Nouton, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.24
Motion de Haussmann demandant l'arrestation provisoire du citoyen Nouton, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.24
Décret, sur le rapport de Bézard au nom du comité de législation, rendant une liberté provisoire au citoyen Sure, maire de Glos-sous-Lisieux, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.25
Décret, sur le rapport de Bézard au nom du comité de législation, rendant une liberté provisoire au citoyen Sure, maire de Glos-sous-Lisieux, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.25
Décret présenté par Grégoire, au nom du comité d'instruction publique, sur la confection des livres élémentaires, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.25
Décret présenté par Grégoire, au nom du comité d'instruction publique, sur la confection des livres élémentaires, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.25
Rapport de Dubois-Crancé, au nom du comité de la guerre, relatif aux légions et aux corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]pp.25-27
Rapport de Dubois-Crancé, au nom du comité de la guerre, relatif aux légions et aux corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]pp.25-27
Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité de la guerre, réformant les bataillons de légions et les corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.27
Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité de la guerre, réformant les bataillons de légions et les corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.27
Levée de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.27
Levée de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.27
Rapport de Merlin de Thionville, au nom du comité de la guerre, sur l'organisation de l'artillerie légère, en annexe de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]pp.27-29
Rapport de Merlin de Thionville, au nom du comité de la guerre, sur l'organisation de l'artillerie légère, en annexe de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]pp.27-29
État des décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 9 pluviôse, en annexe de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[État et compte]p.34
État des décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 9 pluviôse, en annexe de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[État et compte]p.34
Infos
Référence bibliographique
Séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 1-34.
Langue
Français
Nombre de pages
34
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1
Dernière page
34
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