Table des matières
Rapport de Dubois-Crancé, au nom du comité de la guerre, relatif aux légions et aux corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]pp.25-27
Rapport de Dubois-Crancé, au nom du comité de la guerre, relatif aux légions et aux corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Rapport]pp.25-27
Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité de la guerre, réformant les bataillons de légions et les corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.27
Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité de la guerre, réformant les bataillons de légions et les corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)[Décret]p.27
Levée de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.27
Levée de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.27
Infos
Référence bibliographique
54. Décret sur la suppression des légions et des corps francs (Rapport de Dubois-Crancé).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 25-27.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
25
Dernière page
27
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
