Table des matières
Renvoi au comité des recherches d'un procès-verbal du directoire du département de la Corrèze concernant les troubles de la ville de Tulle, lors de la séance du 19 mai 1791[Renvoi aux comités]p.217
Renvoi au comité des recherches d'un procès-verbal du directoire du département de la Corrèze concernant les troubles de la ville de Tulle, lors de la séance du 19 mai 1791[Renvoi aux comités]p.217
Modification au décret relatif au logement dé l'évêque de l’Allier, lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.217
Modification au décret relatif au logement dé l'évêque de l’Allier, lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.217
Modification à l’article 51 du décret sur la régie des droits d’enregistrement et autres, lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.217
Modification à l’article 51 du décret sur la régie des droits d’enregistrement et autres, lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.217
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, relative aux commissaires du roi (jugement, résidence près des tribunaux, article 7 de la loi du 11 septembre 1790), lors de la séance du 19 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.217-218
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, relative aux commissaires du roi (jugement, résidence près des tribunaux, article 7 de la loi du 11 septembre 1790), lors de la séance du 19 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.217-218
Renvoi au comité de judicature d'une lettre des ci-devant procureurs au parlement de Provence, lors de la séance du 19 mai 1791[Renvoi aux comités]p.218
Renvoi au comité de judicature d'une lettre des ci-devant procureurs au parlement de Provence, lors de la séance du 19 mai 1791[Renvoi aux comités]p.218
Projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]pp.218-219
Projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]pp.218-219
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.219-220
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.219-220
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791[Déroulement des séances]p.220
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791[Déroulement des séances]p.220
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791[Rapport]pp.220-221
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791[Rapport]pp.220-221
Projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]p.221
Projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]p.221
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.221-223Vernier ThéodoreChabroud CharlesRoederer Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deSalle Jean BaptisteNairac Pierre PaulAnson Pierre HubertDuport Adrien JeanMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.221-223
Vernier ThéodoreChabroud CharlesRoederer Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deSalle Jean BaptisteNairac Pierre PaulAnson Pierre HubertDuport Adrien JeanMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
M. Chabroud, ex-président, remplace M. d'André, actuel président, lors de la séance du 19 mai 1791[Déroulement des séances]p.223
M. Chabroud, ex-président, remplace M. d'André, actuel président, lors de la séance du 19 mai 1791[Déroulement des séances]p.223
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.223-228
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.223-228
Adoption de l'article 7, amendé, du décret sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.228
Adoption de l'article 7, amendé, du décret sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.228
Lecture de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]pp.228-229
Lecture de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]pp.228-229
Motion de M. de Cazalès sur l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution concernant l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.229
Motion de M. de Cazalès sur l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution concernant l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.229
Discussion de la motion de M. de Cazalès sur l'incompatibilité entre les fonctions de ministre et de député, lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]p.229
Discussion de la motion de M. de Cazalès sur l'incompatibilité entre les fonctions de ministre et de député, lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]p.229
Rejet de l'ajournement de la totalité de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Déroulement des séances]p.229
Rejet de l'ajournement de la totalité de l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Déroulement des séances]p.229
Motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions publiques, lors de la séance du 19 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.229
Motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions publiques, lors de la séance du 19 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.229
Discussion de la motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions publiques, lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.229-230
Discussion de la motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions publiques, lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.229-230
Amendement rejeté à l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Amendement]p.230
Amendement rejeté à l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Amendement]p.230
Adoption de l'article 6 du décret sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.230
Adoption de l'article 6 du décret sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.230
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, relative aux familles de marins dont le sort est inconnu depuis plusieurs années, lors de la séance du 19 mai 1791[Discours et production des ministres]p.230
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, relative aux familles de marins dont le sort est inconnu depuis plusieurs années, lors de la séance du 19 mai 1791[Discours et production des ministres]p.230
Lecture de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]p.230
Lecture de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]p.230
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]p.230
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]p.230
Adoption de l'article 8 du décret sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.231
Adoption de l'article 8 du décret sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.231
Lecture de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]p.231
Lecture de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Projet de décret]p.231
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.231-234Maury Jean SiffreinDelavigne JacquesDémeunier Jean NicolasFoucault de Lardimalie Louis, marquis deChristin Charles GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Bois Desguays Jacques FrançoisChabroud CharlesBuzot François-NicolasGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesThouret Jacques GuillaumeGombert Martin
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Discussion]pp.231-234
Maury Jean SiffreinDelavigne JacquesDémeunier Jean NicolasFoucault de Lardimalie Louis, marquis deChristin Charles GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Bois Desguays Jacques FrançoisChabroud CharlesBuzot François-NicolasGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesThouret Jacques GuillaumeGombert Martin
Adoption des articles 9 et 31 du décret sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.234
Adoption des articles 9 et 31 du décret sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791[Décret]p.234
Levée de la séance du 19 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du soir par M. le Président[Déroulement des séances]p.234
Levée de la séance du 19 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du soir par M. le Président[Déroulement des séances]p.234
Avis de M. Aubry-du-Bochet, membre du comité de Constitution, pour la division du royaume sur les alternats, en annexe de la séance du 19 mai 1791[Mémoire]pp.234-236
Avis de M. Aubry-du-Bochet, membre du comité de Constitution, pour la division du royaume sur les alternats, en annexe de la séance du 19 mai 1791[Mémoire]pp.234-236
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 217-236.
Langue
Français
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