Adoption de l’ordre du jour sur les articles 1 et 2 ; et renvoi de l'article 3 au comité des contributions publiques
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M. Chabroud, ex-président, remplace M. d'André, actuel président, lors de la séance du 19 mai 1791[Déroulement des séances]p.223
M. Chabroud, ex-président, remplace M. d'André, actuel président, lors de la séance du 19 mai 1791[Déroulement des séances]p.223
Infos
Référence bibliographique
Adoption de l’ordre du jour sur les articles 1 et 2 ; et renvoi de l'article 3 au comité des contributions publiques.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. p. 223.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
223
Dernière page
223
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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