Table des matières
Observations de M. d'André sur le procès verbal de la séance du 20 janvier 1791, lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.356-357
Observations de M. d'André sur le procès verbal de la séance du 20 janvier 1791, lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.356-357
Lecture de la lettre de démission de M. Dubuat et d'une question de M. Mayre lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.357
Lecture de la lettre de démission de M. Dubuat et d'une question de M. Mayre lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.357
Rapport de M. de Liancourt, au nom du comité de mendicité, sur l'établissement de la charité maternelle de Paris, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.357
Rapport de M. de Liancourt, au nom du comité de mendicité, sur l'établissement de la charité maternelle de Paris, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.357
Décret concernant l'établissement de la charité maternelle de Paris lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.357
Décret concernant l'établissement de la charité maternelle de Paris lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.357
Rapport de M. Prugnon pour le comité de l'emplacement des tribunaux et corps administratifs sur une pétition du département du Gard, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]pp.357-358
Rapport de M. Prugnon pour le comité de l'emplacement des tribunaux et corps administratifs sur une pétition du département du Gard, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]pp.357-358
Rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.359
Rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.359
Interruption du rapport de M. Rabaud-Saint-Etienne et rappel à l'ordre du jour lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.359
Interruption du rapport de M. Rabaud-Saint-Etienne et rappel à l'ordre du jour lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.359
Reprise du rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.359
Reprise du rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.359
Projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791[Projet de décret]p.359
Projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791[Projet de décret]p.359
Discussion concernant le projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.359-360
Discussion concernant le projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.359-360
Rapport de M. Le Couteulx de Cantelou concernant l'affaire des indemnités des sieurs Dubost, Mury, Girie, Chanut, Laupret, Servan, les frères Platel, Borie et La Montaigne, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.360
Rapport de M. Le Couteulx de Cantelou concernant l'affaire des indemnités des sieurs Dubost, Mury, Girie, Chanut, Laupret, Servan, les frères Platel, Borie et La Montaigne, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.360
Décret concernant les indemnités des sieurs Dubost, Mury, Girie, Chanut, Laupret, Servan, les frères Platel, Borie et La Montaigne, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.360
Décret concernant les indemnités des sieurs Dubost, Mury, Girie, Chanut, Laupret, Servan, les frères Platel, Borie et La Montaigne, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.360
Discussion concernant le projet de décret de M. Le Couteulx de Cantelou, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.360-361
Discussion concernant le projet de décret de M. Le Couteulx de Cantelou, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.360-361
Adoption des articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.361
Adoption des articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.361
Discussion sur les articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.361-362
Discussion sur les articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.361-362
Adoption de l'article 1er du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.362
Adoption de l'article 1er du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.362
Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.362-363
Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.362-363
Ajournement de la discussion sur les article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.363
Ajournement de la discussion sur les article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.363
Discussion sur l'article 4 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]p.363
Discussion sur l'article 4 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]p.363
Adoption de l'article 4 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.363
Adoption de l'article 4 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.363
Discussion concernant l'article 5 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.363-364
Discussion concernant l'article 5 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.363-364
Adoption de l'article 5 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.364
Adoption de l'article 5 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.364
Projet de décret de M. Chasset pour le comité ecclésiastique concernant la nouvelle division des paroisses de la ville d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791[Projet de décret]p.364
Projet de décret de M. Chasset pour le comité ecclésiastique concernant la nouvelle division des paroisses de la ville d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791[Projet de décret]p.364
Renvoi au comité des instances du département de la Somme en marge du projet de décret sur la division des paroisses d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.364
Renvoi au comité des instances du département de la Somme en marge du projet de décret sur la division des paroisses d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.364
Instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791[Instruction]pp.364-366
Instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791[Instruction]pp.364-366
Projet de décret sur l'instruction à l'Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791[Projet de décret]p.366
Projet de décret sur l'instruction à l'Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791[Projet de décret]p.366
Discussion sur l'instruction de l’Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.366-368
Discussion sur l'instruction de l’Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.366-368
Décret concernant l'instruction sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.368
Décret concernant l'instruction sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.368
Clôture de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.368
Clôture de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.368
Troisième rapport du comité de mendicité de M. de La Rochefoucauld-Liancourt concernant les bases constitutionnelles du système général de la législation et de l'administration de secours, en annexe de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]pp.368-377
Troisième rapport du comité de mendicité de M. de La Rochefoucauld-Liancourt concernant les bases constitutionnelles du système général de la législation et de l'administration de secours, en annexe de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]pp.368-377
Examen de l’instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation prétendue civile du clergé, par M. de La Luzerne, évêque de Langres, en annexe de la séance du 21 janvier 1791[Instruction]pp.401-414
Examen de l’instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation prétendue civile du clergé, par M. de La Luzerne, évêque de Langres, en annexe de la séance du 21 janvier 1791[Instruction]pp.401-414
Infos
Référence bibliographique
21 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 356-414.
Langue
Français
Nombre de pages
59
Première page
356
Dernière page
414
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
