Rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur
Table des matières
Rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.359
Rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.359
Interruption du rapport de M. Rabaud-Saint-Etienne et rappel à l'ordre du jour lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.359
Interruption du rapport de M. Rabaud-Saint-Etienne et rappel à l'ordre du jour lors de la séance du 21 janvier 1791[Déroulement des séances]p.359
Reprise du rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.359
Reprise du rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.359
Projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791[Projet de décret]p.359
Projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791[Projet de décret]p.359
Discussion concernant le projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.359-360
Discussion concernant le projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.359-360
Rapport de M. Le Couteulx de Cantelou concernant l'affaire des indemnités des sieurs Dubost, Mury, Girie, Chanut, Laupret, Servan, les frères Platel, Borie et La Montaigne, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.360
Rapport de M. Le Couteulx de Cantelou concernant l'affaire des indemnités des sieurs Dubost, Mury, Girie, Chanut, Laupret, Servan, les frères Platel, Borie et La Montaigne, lors de la séance du 21 janvier 1791[Rapport]p.360
Décret concernant les indemnités des sieurs Dubost, Mury, Girie, Chanut, Laupret, Servan, les frères Platel, Borie et La Montaigne, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.360
Décret concernant les indemnités des sieurs Dubost, Mury, Girie, Chanut, Laupret, Servan, les frères Platel, Borie et La Montaigne, lors de la séance du 21 janvier 1791[Décret]p.360
Discussion concernant le projet de décret de M. Le Couteulx de Cantelou, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.360-361
Discussion concernant le projet de décret de M. Le Couteulx de Cantelou, lors de la séance du 21 janvier 1791[Discussion]pp.360-361
Infos
Référence bibliographique
Rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 359-361.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
359
Dernière page
361
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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