Table des matières
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans le département de l'Indre-et-Loire, relative au progrès de la raison et relatant d'une fête civique à Tours, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.181
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans le département de l'Indre-et-Loire, relative au progrès de la raison et relatant d'une fête civique à Tours, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.181
Lettre du représentant Maure, en mission dans l'Yonne, relative au départ d'un contingent de volontaires, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.182
Lettre du représentant Maure, en mission dans l'Yonne, relative au départ d'un contingent de volontaires, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.182
Extraits du registre des délibérations de la société populaire de la ville et district du Dorat relatif à l'abandon des lettres de prêtrise par des ex-ecclésiastiques et à des dons patriotiques, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.183-184
Extraits du registre des délibérations de la société populaire de la ville et district du Dorat relatif à l'abandon des lettres de prêtrise par des ex-ecclésiastiques et à des dons patriotiques, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.183-184
Lettre des officiers municipaux de Pontailler-sur-Saône, district de Dijon, sur la suppression du pain bénit, des signes extérieurs du culte catholique et des matériaux précieux dans les églises, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.186
Lettre des officiers municipaux de Pontailler-sur-Saône, district de Dijon, sur la suppression du pain bénit, des signes extérieurs du culte catholique et des matériaux précieux dans les églises, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.186
Lettre du représentant Massieu, en mission près de l'armée des Ardennes, concernant la célébration d'une fête civique dans la ville de Reims, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.189-190
Lettre du représentant Massieu, en mission près de l'armée des Ardennes, concernant la célébration d'une fête civique dans la ville de Reims, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.189-190
Lettre du représentant Massieu, datée de Reims, concernant la célébration d'une fête civique, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.191
Lettre du représentant Massieu, datée de Reims, concernant la célébration d'une fête civique, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.191
Résumé du discours de la députation de la société populaire de Vienne (Isère) qui présente des dons patriotiques et demande l'approbation d'un arrêté pris par le représentant Petitjean, et réponse du président, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.192-193
Résumé du discours de la députation de la société populaire de Vienne (Isère) qui présente des dons patriotiques et demande l'approbation d'un arrêté pris par le représentant Petitjean, et réponse du président, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.192-193
Arrêté pris par le représentant Petitjean, en mission dans l'Isère, et des autorités constituées de Vienne-la-Patriote, contenant nomenclature des emprunts forcés et celle des dons volontaires, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.193-195
Arrêté pris par le représentant Petitjean, en mission dans l'Isère, et des autorités constituées de Vienne-la-Patriote, contenant nomenclature des emprunts forcés et celle des dons volontaires, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.193-195
Arrêté pris par le représentant Petitjean, en mission dans le département de l'Isère, portant une taxe sur les riches et l'établissement d'un hospice des pauvres, lors de la 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.199-201
Arrêté pris par le représentant Petitjean, en mission dans le département de l'Isère, portant une taxe sur les riches et l'établissement d'un hospice des pauvres, lors de la 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.199-201
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, mettant à disposition du ministre de l'Intérieur la somme de 200.000 livres pour la garde et les aliments des prisonniers détenus au Temple, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.201
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, mettant à disposition du ministre de l'Intérieur la somme de 200.000 livres pour la garde et les aliments des prisonniers détenus au Temple, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.201
Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Clauzel relatif au placement des chevaux fatigués chez les cultivateurs, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.201
Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Clauzel relatif au placement des chevaux fatigués chez les cultivateurs, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.201
Rapport, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Rapport]pp.201-202
Rapport, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Rapport]pp.201-202
Projet de décret, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Projet de décret]pp.202-206
Projet de décret, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Projet de décret]pp.202-206
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance et de l'examen des marchés de l'armée, sur le rejet d'un payement pour fournitures faites à Mayence, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.206
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance et de l'examen des marchés de l'armée, sur le rejet d'un payement pour fournitures faites à Mayence, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.206
Décret relatif à la surveillance de la rédaction du Bulletin, conformément au décret du jour d'hier, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.207
Décret relatif à la surveillance de la rédaction du Bulletin, conformément au décret du jour d'hier, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.207
Motion d'ordre de Romme relative à l'exécution d'un décret sur la rédaction du Bulletin, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.207
Motion d'ordre de Romme relative à l'exécution d'un décret sur la rédaction du Bulletin, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.207
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne David, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.207
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne David, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.207
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la possibilité pour les administrateurs de district de requérir le transport des tribunaux criminels dans les cas déterminés par les décrets des 7 et 10 avril 1793, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]pp.207-208
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la possibilité pour les administrateurs de district de requérir le transport des tribunaux criminels dans les cas déterminés par les décrets des 7 et 10 avril 1793, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]pp.207-208
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Picart, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.209
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Picart, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.209
Pétition du citoyen Picart, notaire public au département de Seine-et-Marne, relative aux ordres donnés par l'accusateur public du tribunal criminel pour le faire transférer dans la maison de justice de ce département, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.209-210
Pétition du citoyen Picart, notaire public au département de Seine-et-Marne, relative aux ordres donnés par l'accusateur public du tribunal criminel pour le faire transférer dans la maison de justice de ce département, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.209-210
Passage à l'ordre du jour, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur le procès-verbal du comité de surveillance de Noyon relatif à des certificats de civisme illégaux, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.210
Passage à l'ordre du jour, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur le procès-verbal du comité de surveillance de Noyon relatif à des certificats de civisme illégaux, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.210
Décret, présenté par Cambon au nom des comités de salut public et de sûreté générale, ordonnant la mise en liberté du citoyen Perregaux et de son associé, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.210
Décret, présenté par Cambon au nom des comités de salut public et de sûreté générale, ordonnant la mise en liberté du citoyen Perregaux et de son associé, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.210
Intervention de Cambon relative à la demande de mise en liberté de Perregaux et de son associé, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]pp.210-211
Intervention de Cambon relative à la demande de mise en liberté de Perregaux et de son associé, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]pp.210-211
Procès-verbal du comité de sûreté générale relatif à la conduite du citoyen Perregaux, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Lettre]p.213
Procès-verbal du comité de sûreté générale relatif à la conduite du citoyen Perregaux, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Lettre]p.213
Procès-verbal du comité révolutionnaire de la section de Mont-Blanc relatif à la conduite du citoyen Perregaux, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.213-214
Procès-verbal du comité révolutionnaire de la section de Mont-Blanc relatif à la conduite du citoyen Perregaux, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.213-214
Hommage par le citoyen Debucourt d'une gravure du calendrier républicain qui sera placé dans la salle de la Convention, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.214
Hommage par le citoyen Debucourt d'une gravure du calendrier républicain qui sera placé dans la salle de la Convention, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.214
Impression et ajournement du rapport fait par Maignet sur l'organisation des écoles des sourds et muets, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.214-215
Impression et ajournement du rapport fait par Maignet sur l'organisation des écoles des sourds et muets, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.214-215
Rapport, présenté par Maignet au nom du comité des secours publics, sur l'organisation des établissements pour les sourds-muets et les indigents, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Rapport]pp.215-219
Rapport, présenté par Maignet au nom du comité des secours publics, sur l'organisation des établissements pour les sourds-muets et les indigents, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Rapport]pp.215-219
Projet de décret, présenté par Maignet au nom du comité des secours publics, sur l'organisation des établissements pour les sourds-muets et les indigents, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Projet de décret]pp.219-224
Projet de décret, présenté par Maignet au nom du comité des secours publics, sur l'organisation des établissements pour les sourds-muets et les indigents, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Projet de décret]pp.219-224
Rapport du comité des secours publics relatif à l'organisation d'établissements en faveur des sourds-muets, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Rapport]pp.224-230
Rapport du comité des secours publics relatif à l'organisation d'établissements en faveur des sourds-muets, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Rapport]pp.224-230
Renvoi au comité de sûreté générale des pièces lues par Monnel, au nom du comité des décrets, relatives à la conduite du représentants Boiron, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.230-231
Renvoi au comité de sûreté générale des pièces lues par Monnel, au nom du comité des décrets, relatives à la conduite du représentants Boiron, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.230-231
Lettre des administrateurs du directoire du district de Commune-Affranchie qui annoncent l'envoi des pièces attestant le comportement indigne tenu par le représentant Boiron à Lyon, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1973)[Lettre]p.231
Lettre des administrateurs du directoire du district de Commune-Affranchie qui annoncent l'envoi des pièces attestant le comportement indigne tenu par le représentant Boiron à Lyon, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1973)[Lettre]p.231
Adresse de la société populaire de Saint-Chamond incriminant le comportement du représentant Boiron, suppléant du département de Rhône-Alpes, dans cette commune pendant la rébellion lyonnaise, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.231
Adresse de la société populaire de Saint-Chamond incriminant le comportement du représentant Boiron, suppléant du département de Rhône-Alpes, dans cette commune pendant la rébellion lyonnaise, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.231
Décret, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et des domaines, annulant l'adjudication faite au citoyen Girard de la ferme de Tinselve, district de Chauny, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.231
Décret, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et des domaines, annulant l'adjudication faite au citoyen Girard de la ferme de Tinselve, district de Chauny, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.231
Levée de séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.231
Levée de séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.231
Lecture des lettres des représentants Godefroy et Morisson, détachés aux papeteries de Courtalin et du Marais, qui annoncent que les mouvements révolutionnaires dans le département de Seine-et-Marne sont apaisés, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.232
Lecture des lettres des représentants Godefroy et Morisson, détachés aux papeteries de Courtalin et du Marais, qui annoncent que les mouvements révolutionnaires dans le département de Seine-et-Marne sont apaisés, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.232
Lettre du représentant Morisson, en mission en Seine-et-Marne, relative aux événements survenu à la manufacture du Marais, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.232-234
Lettre du représentant Morisson, en mission en Seine-et-Marne, relative aux événements survenu à la manufacture du Marais, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.232-234
Compte-rendu par le Journal des Débats et des Décrets de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]pp.236-237
Compte-rendu par le Journal des Débats et des Décrets de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]pp.236-237
Compte-rendu par le Mercure universel de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]p.237
Compte-rendu par le Mercure universel de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]p.237
Compte-rendu par le Journal de Perlet de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]p.237
Compte-rendu par le Journal de Perlet de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]p.237
Compte-rendu du Journal des Débats et des Décrets sur le rapport de Cambon concernant l'affaire du citoyen Perregaux, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]pp.237-239
Compte-rendu du Journal des Débats et des Décrets sur le rapport de Cambon concernant l'affaire du citoyen Perregaux, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]pp.237-239
Compte-rendu du Journal de Perlet sur le rapport de Cambon concernant l'affaire du citoyen Perregaux, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]p.239
Compte-rendu du Journal de Perlet sur le rapport de Cambon concernant l'affaire du citoyen Perregaux, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Discussion]p.239
Infos
Référence bibliographique
Séance du 3 nivôse an II (Lundi 23 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 180-239.
Langue
Français
Nombre de pages
60
Première page
180
Dernière page
239
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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