Arrêté pris par le représentant Petitjean, en mission dans le département de l'Isère, portant une taxe sur les riches et l'établissement d'un hospice des pauvres, lors de la 3 nivôse an II (23 décembre 1793)

Arrêté pris par le représentant Petitjean, en mission dans le département de l'Isère, portant une taxe sur les riches et l'établissement d'un hospice des pauvres, lors de la 3 nivôse an II (23 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. pp. 199-201.