Projet de décret présenté par Clauzel sur les chevaux malades et à refaire des armées de la République
Table des matières
Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Clauzel relatif au placement des chevaux fatigués chez les cultivateurs, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.201
Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Clauzel relatif au placement des chevaux fatigués chez les cultivateurs, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.201
Rapport, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Rapport]pp.201-202
Rapport, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Rapport]pp.201-202
Projet de décret, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Projet de décret]pp.202-206
Projet de décret, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Projet de décret]pp.202-206
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance et de l'examen des marchés de l'armée, sur le rejet d'un payement pour fournitures faites à Mayence, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.206
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance et de l'examen des marchés de l'armée, sur le rejet d'un payement pour fournitures faites à Mayence, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)[Décret]p.206
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret présenté par Clauzel sur les chevaux malades et à refaire des armées de la République.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 201-206.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
201
Dernière page
206
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
