Table des matières
Ouverture de la séance et lecture du procès-verbal de la séance de samedi, lors de la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.669
Ouverture de la séance et lecture du procès-verbal de la séance de samedi, lors de la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.669
Élection de M. d'André à la présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 9 mai 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.669
Élection de M. d'André à la présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 9 mai 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.669
Intervention de M. Pannetier sur les prestations de serment des fonctionnaires ecclésiastiques du district de Saint-Girons, lors de la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.669
Intervention de M. Pannetier sur les prestations de serment des fonctionnaires ecclésiastiques du district de Saint-Girons, lors de la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.669
Intervention de M. Varin sur l'installation de l'évêque Le Coz à Rennes, lors de la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.669
Intervention de M. Varin sur l'installation de l'évêque Le Coz à Rennes, lors de la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.669
Décret présenté par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à faire par le Trésor national pour le payement des administrations et des tribunaux, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.669
Décret présenté par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à faire par le Trésor national pour le payement des administrations et des tribunaux, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.669
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, portant que le logement des évêques est à la charge de la nation, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.669-670
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, portant que le logement des évêques est à la charge de la nation, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.669-670
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, qui qutorise le directoire du district de Negent-sur-Seine il faire une acquisition pour remplacement du corps administratif et du tribunal, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.670
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, qui qutorise le directoire du district de Negent-sur-Seine il faire une acquisition pour remplacement du corps administratif et du tribunal, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.670
Décret, porposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, qui autorise me district de Lavaux à louer la maison des cordeliers pour son emplament, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.670
Décret, porposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, qui autorise me district de Lavaux à louer la maison des cordeliers pour son emplament, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.670
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, autorisant le directoire du district de commence à louer une partie de la maison des bénédictins pour y placer le corps administratif, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.670
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, autorisant le directoire du district de commence à louer une partie de la maison des bénédictins pour y placer le corps administratif, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.670
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, autorisant le directoire du district de Nantua à louer la maison du prieur pour y placer le corps administratif, les tribunaux et le bureau de conciliation, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.670
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, autorisant le directoire du district de Nantua à louer la maison du prieur pour y placer le corps administratif, les tribunaux et le bureau de conciliation, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.670
Motion de M. Prugnon demandant que les comité des finances et de l'emplacement statuent sur la construction du palais de justice de Aix, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.670
Motion de M. Prugnon demandant que les comité des finances et de l'emplacement statuent sur la construction du palais de justice de Aix, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.670
Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité militaire, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.670-671
Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité militaire, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.670-671
Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]p.671
Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]p.671
Motion de M. Noailles demandant au comité militaire de se charger de la question relative aux retraites pour les anciens officiers, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.671
Motion de M. Noailles demandant au comité militaire de se charger de la question relative aux retraites pour les anciens officiers, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.671
Renvoi au comité militaire de l'observation faite par M. de Larochefoucaud-Liancourt demandant que le ministre de la guerre communique à l'Assemblée sur la situation morale de l'armée, lors de la séance du 9 mai 1791[Renvoi aux comités]p.671
Renvoi au comité militaire de l'observation faite par M. de Larochefoucaud-Liancourt demandant que le ministre de la guerre communique à l'Assemblée sur la situation morale de l'armée, lors de la séance du 9 mai 1791[Renvoi aux comités]p.671
Motion de M. de Larochefoucauld-Liancourt demandant que le comité de Constitution communique à l'Assemblée sur l'état de la formation de la gendarmerie, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.671
Motion de M. de Larochefoucauld-Liancourt demandant que le comité de Constitution communique à l'Assemblée sur l'état de la formation de la gendarmerie, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.671
Rapport de M. Vernier et discussion sur la pétition des M. Morel et M. Prudhomme afin d'obtenir un remboursement, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.671-672
Rapport de M. Vernier et discussion sur la pétition des M. Morel et M. Prudhomme afin d'obtenir un remboursement, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.671-672
Adoption de l'article 5 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.672
Adoption de l'article 5 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.672
Amendement de M. Lanjuinais sur l'article 5 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Amendement]p.672
Amendement de M. Lanjuinais sur l'article 5 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Amendement]p.672
Adoption des articles 6 et 7 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.672
Adoption des articles 6 et 7 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.672
Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.672-677
Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.672-677
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Dupont concernant l'institution d'un modèle de registres et de règles de comptabilité, lors de la séance du 9 mai 1791[Renvoi aux comités]p.677
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Dupont concernant l'institution d'un modèle de registres et de règles de comptabilité, lors de la séance du 9 mai 1791[Renvoi aux comités]p.677
Amendement sur l'article 9 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Amendement]p.677
Amendement sur l'article 9 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Amendement]p.677
Adoption des articles 9, 10 et 11 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.677-678
Adoption des articles 9, 10 et 11 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.677-678
Rapport de M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur la pétition faite à l'Assemblée nationale, le 26 avril 1791, par les administrateurs du département de Paris, lors de la séance du 9 mai 1791[Rapport]pp.678-681
Rapport de M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur la pétition faite à l'Assemblée nationale, le 26 avril 1791, par les administrateurs du département de Paris, lors de la séance du 9 mai 1791[Rapport]pp.678-681
Projet de décret présenté par M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791[Projet de décret]pp.681-682
Projet de décret présenté par M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791[Projet de décret]pp.681-682
Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.682-685
Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.682-685
Ajournement de la discussion du droit de pétition, lors de la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.685
Ajournement de la discussion du droit de pétition, lors de la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.685
Le Président lève la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.685
Le Président lève la séance du 9 mai 1791[Déroulement des séances]p.685
Infos
Référence bibliographique
9 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 669-685.
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Français
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