Rapport par M. de Beauharnais et décret rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale
Table des matières
Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité militaire, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.670-671
Décret, proposé par M. de Beauharnais, au nom du comité militaire, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.670-671
Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]p.671
Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]p.671
Motion de M. Noailles demandant au comité militaire de se charger de la question relative aux retraites pour les anciens officiers, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.671
Motion de M. Noailles demandant au comité militaire de se charger de la question relative aux retraites pour les anciens officiers, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.671
Renvoi au comité militaire de l'observation faite par M. de Larochefoucaud-Liancourt demandant que le ministre de la guerre communique à l'Assemblée sur la situation morale de l'armée, lors de la séance du 9 mai 1791[Renvoi aux comités]p.671
Renvoi au comité militaire de l'observation faite par M. de Larochefoucaud-Liancourt demandant que le ministre de la guerre communique à l'Assemblée sur la situation morale de l'armée, lors de la séance du 9 mai 1791[Renvoi aux comités]p.671
Motion de M. de Larochefoucauld-Liancourt demandant que le comité de Constitution communique à l'Assemblée sur l'état de la formation de la gendarmerie, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.671
Motion de M. de Larochefoucauld-Liancourt demandant que le comité de Constitution communique à l'Assemblée sur l'état de la formation de la gendarmerie, lors de la séance du 9 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.671
Rapport de M. Vernier et discussion sur la pétition des M. Morel et M. Prudhomme afin d'obtenir un remboursement, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.671-672
Rapport de M. Vernier et discussion sur la pétition des M. Morel et M. Prudhomme afin d'obtenir un remboursement, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.671-672
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Beauharnais et décret rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 670-672.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
670
Dernière page
672
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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