Table des matières
Adoption de l'article 5 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.672
Adoption de l'article 5 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.672
Amendement de M. Lanjuinais sur l'article 5 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Amendement]p.672
Amendement de M. Lanjuinais sur l'article 5 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Amendement]p.672
Adoption des articles 6 et 7 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.672
Adoption des articles 6 et 7 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]p.672
Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.672-677
Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Discussion]pp.672-677
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Dupont concernant l'institution d'un modèle de registres et de règles de comptabilité, lors de la séance du 9 mai 1791[Renvoi aux comités]p.677
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Dupont concernant l'institution d'un modèle de registres et de règles de comptabilité, lors de la séance du 9 mai 1791[Renvoi aux comités]p.677
Amendement sur l'article 9 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Amendement]p.677
Amendement sur l'article 9 du décret concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Amendement]p.677
Adoption des articles 9, 10 et 11 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.677-678
Adoption des articles 9, 10 et 11 du décret proposé par M. Rœderer, au nom des comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791[Décret]pp.677-678
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur l'organisation des corps de finances, art. 5 à 11.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 672-678.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
672
Dernière page
678
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
