Table des matières
Ouverture de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.175
Ouverture de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.175
Adresse de la société populaire de la commune de Cormeilles-en-Parisis détaillant la fête célébrée en l'honneur de Le Peletier et Marat, informant de la conversion de son église en temple de la Raison et renouvelant son serment à la Convention, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.187-188
Adresse de la société populaire de la commune de Cormeilles-en-Parisis détaillant la fête célébrée en l'honneur de Le Peletier et Marat, informant de la conversion de son église en temple de la Raison et renouvelant son serment à la Convention, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.187-188
Adresse des comités de surveillance et de subsistance de la section de la Liberté de Troyes détaillant les dons patriotiques en argenterie et habillement offerts à l'occasion de la fête communale et renouvelant son serment à la Convention, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.188-189
Adresse des comités de surveillance et de subsistance de la section de la Liberté de Troyes détaillant les dons patriotiques en argenterie et habillement offerts à l'occasion de la fête communale et renouvelant son serment à la Convention, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.188-189
Extrait des délibérations de la commune de Montembœuf, district de La Rochefoucauld, qui détaille le déroulement des fêtes célébrées en l'honneur de la prise de Toulon et à l'occasion de l'inauguration du temple de la Raison, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.191-192
Extrait des délibérations de la commune de Montembœuf, district de La Rochefoucauld, qui détaille le déroulement des fêtes célébrées en l'honneur de la prise de Toulon et à l'occasion de l'inauguration du temple de la Raison, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.191-192
Adresse de la société populaire et de la municipalité d'Aunay-la-Rivière, district de Pithiviers (Loiret) qui annoncent avoir armé et équipé un cavalier et offrent des dons patriotiques provenant de la dépouille de son église, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.194
Adresse de la société populaire et de la municipalité d'Aunay-la-Rivière, district de Pithiviers (Loiret) qui annoncent avoir armé et équipé un cavalier et offrent des dons patriotiques provenant de la dépouille de son église, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.194
Lettre du citoyen Dartigoeyte, représentant du peuple dans le Gers et la Haute-Garonne, qui annonce les dons patriotiques de société populaire de Tartas (Landes) et du district de l'Isle-Jourdain, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.195-196
Lettre du citoyen Dartigoeyte, représentant du peuple dans le Gers et la Haute-Garonne, qui annonce les dons patriotiques de société populaire de Tartas (Landes) et du district de l'Isle-Jourdain, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.195-196
Dons de la société populaire de Marens (Charente-Inférieure) transmis par l'intermédiaire des représentants en mission Guezno et Topsent, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.196
Dons de la société populaire de Marens (Charente-Inférieure) transmis par l'intermédiaire des représentants en mission Guezno et Topsent, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.196
Renvoi à la commission des subsistances et approvisionnements de la demande de subsistances de la commune d'Amberac, district de Ruffec (Charente), qui annonce des dons patriotiques en argenterie provenant de la dépouille de son église, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Renvoi aux comités]p.196
Renvoi à la commission des subsistances et approvisionnements de la demande de subsistances de la commune d'Amberac, district de Ruffec (Charente), qui annonce des dons patriotiques en argenterie provenant de la dépouille de son église, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Renvoi aux comités]p.196
Adresse, lue par Gossuin, de la commune d'Avesnes qui annonce avoir établi une fabrique de salpêtre dont elle envoie un échantillon à la Convention, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.196-197
Adresse, lue par Gossuin, de la commune d'Avesnes qui annonce avoir établi une fabrique de salpêtre dont elle envoie un échantillon à la Convention, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.196-197
Adresse de la commune d'Auvers-l'Union, district de Sablé (Sarthe), qui annonce des dons patriotiques en argenterie à l'occasion de la fête de la Réunion qu'elle a célébrée et félicite la Convention, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.197
Adresse de la commune d'Auvers-l'Union, district de Sablé (Sarthe), qui annonce des dons patriotiques en argenterie à l'occasion de la fête de la Réunion qu'elle a célébrée et félicite la Convention, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.197
Intervention de Monnel au nom du comité des décrets, appuyant l'admission des citoyens Tréhouard, comme député suppléant d’Ille-et-Vilaine, et d’Albitte jeune, comme député suppléant de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discussion]p.199
Intervention de Monnel au nom du comité des décrets, appuyant l'admission des citoyens Tréhouard, comme député suppléant d’Ille-et-Vilaine, et d’Albitte jeune, comme député suppléant de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discussion]p.199
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, autorisant la levée des scellés sur la caisse de l’administration des Eaux de Paris, pour retirer les fonds nécessaires aux dépenses, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Décret]p.200
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, autorisant la levée des scellés sur la caisse de l’administration des Eaux de Paris, pour retirer les fonds nécessaires aux dépenses, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Décret]p.200
Lecture par le député Cambacérès de l'adresse de don patriotique de 1.144 livres par le 11e bataillon d'infanterie légère, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.200-201
Lecture par le député Cambacérès de l'adresse de don patriotique de 1.144 livres par le 11e bataillon d'infanterie légère, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.200-201
Demande par Legendre et Delacroix, de renvoi au comité de sûreté générale de la pétition adressée par le citoyen Gaucherot, ancien maire de Braux (Haute-Marne), lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discussion]p.201
Demande par Legendre et Delacroix, de renvoi au comité de sûreté générale de la pétition adressée par le citoyen Gaucherot, ancien maire de Braux (Haute-Marne), lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discussion]p.201
Discours du général Westermann, qui demande les motifs de ses destitution et arrestation, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.202
Discours du général Westermann, qui demande les motifs de ses destitution et arrestation, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.202
Discussion sur la pétition du général Westermann, invité à la séance, et motion de Goupilleau (de Montaigu), lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discussion]p.202
Discussion sur la pétition du général Westermann, invité à la séance, et motion de Goupilleau (de Montaigu), lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discussion]p.202
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Gravelines, district de Bergues, qui demande le rétablissement de la forteresse de leur port ainsi que la création d'une école d'hydrographie, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.202-203
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Gravelines, district de Bergues, qui demande le rétablissement de la forteresse de leur port ainsi que la création d'une école d'hydrographie, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.202-203
Demande de congé du citoyen Tellier, député de Seine-et-Marne, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Demande de congés]p.203
Demande de congé du citoyen Tellier, député de Seine-et-Marne, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Demande de congés]p.203
Renvoi au comité d'aliénation et au ministre de la guerre de la pétition de la commune et du canton de Crécy, district de Meaux, qui demandent le local de l'église pour tenir leurs séances ainsi que deux canons pour la défense du pays, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Renvoi aux comités]p.203
Renvoi au comité d'aliénation et au ministre de la guerre de la pétition de la commune et du canton de Crécy, district de Meaux, qui demandent le local de l'église pour tenir leurs séances ainsi que deux canons pour la défense du pays, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Renvoi aux comités]p.203
Discours de la commune de Crécy et de la société populaire réunies (Seine-et-Marne) annonçant des dons patriotiques, deux cavaliers armés et équipés, et demandant à bénéficier d'un local pour leurs séances et deux canons pour leur défense, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.203-204
Discours de la commune de Crécy et de la société populaire réunies (Seine-et-Marne) annonçant des dons patriotiques, deux cavaliers armés et équipés, et demandant à bénéficier d'un local pour leurs séances et deux canons pour leur défense, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.203-204
Hommage, transmis par Romme, de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur", lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.204
Hommage, transmis par Romme, de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur", lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.204
Motion de Romme, relative à l'impression de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur", offert en hommage lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.204
Motion de Romme, relative à l'impression de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur", offert en hommage lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.204
Décret, proposé par Romme, ordonnant l'impression et la distribution de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur" déposé en hommage, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Décret]p.204
Décret, proposé par Romme, ordonnant l'impression et la distribution de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur" déposé en hommage, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Décret]p.204
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant qu'aucun envoyé des comités de la Convention ne puisse faire arrêter de son autorité privée un citoyen, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.206
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant qu'aucun envoyé des comités de la Convention ne puisse faire arrêter de son autorité privée un citoyen, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.206
Renvoi au comité de salut public de la motion proposée par Bourdon (de l'Oise), lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Renvoi aux comités]p.206
Renvoi au comité de salut public de la motion proposée par Bourdon (de l'Oise), lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Renvoi aux comités]p.206
Motion de Maribon-Montaut, qui demande le renvoi au comité de salut public de la motion de Bourdon (de l'Oise), lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.206
Motion de Maribon-Montaut, qui demande le renvoi au comité de salut public de la motion de Bourdon (de l'Oise), lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.206
Discours et chants de la députation de la section des Gardes françaises (Paris) qui présente des dons patriotiques et du salpêtre, et réponse du Président, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.206-207
Discours et chants de la députation de la section des Gardes françaises (Paris) qui présente des dons patriotiques et du salpêtre, et réponse du Président, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.206-207
Motion, présentée par Charlier, demandant à insérer au bulletin le chant civique de la députation de la section des Gardes françaises et à rendre compte du progrès de la confection du salpêtre, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.207-208
Motion, présentée par Charlier, demandant à insérer au bulletin le chant civique de la députation de la section des Gardes françaises et à rendre compte du progrès de la confection du salpêtre, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.207-208
Parution à la tribune de Barère, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Déroulement des séances]p.208
Parution à la tribune de Barère, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Déroulement des séances]p.208
Rapport, présenté par Barère, au nom du comité de salut public, concernant la création de cours révolutionnaires pour la fabrication de la poudre et des armes, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Rapport]pp.208-209
Rapport, présenté par Barère, au nom du comité de salut public, concernant la création de cours révolutionnaires pour la fabrication de la poudre et des armes, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Rapport]pp.208-209
Arrêté du comité de salut public créant des cours révolutionnaires pour la fabrication de la poudre et des armes, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]pp.208-209
Arrêté du comité de salut public créant des cours révolutionnaires pour la fabrication de la poudre et des armes, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]pp.208-209
Nomination, proposée par Barère au nom du comité de salut public, de quatre commissaires délégués à assister à l'ouverture des cours publics pour la fabrication de salpêtre et d'armes, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.209-210
Nomination, proposée par Barère au nom du comité de salut public, de quatre commissaires délégués à assister à l'ouverture des cours publics pour la fabrication de salpêtre et d'armes, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.209-210
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux succès remportés en Vendée, et lecture de diverses lettres, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Rapport]p.210
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux succès remportés en Vendée, et lecture de diverses lettres, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Rapport]p.210
Lettre des représentants Turreau et Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, relatant les succès remportés en Vendée, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.210-211
Lettre des représentants Turreau et Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, relatant les succès remportés en Vendée, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.210-211
Lettre des représentants Garrau, Hentz et Francastel en mission près l'armée de l'Ouest au comité de salut public, relatant les succès remportés en Vendée, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.211
Lettre des représentants Garrau, Hentz et Francastel en mission près l'armée de l'Ouest au comité de salut public, relatant les succès remportés en Vendée, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.211
Lettre du représentant Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, annonçant deux autres victoires sur les troupes brigandines de Vendée, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.211
Lettre du représentant Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, annonçant deux autres victoires sur les troupes brigandines de Vendée, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.211
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au service des étapes, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Décret]p.212
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au service des étapes, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Décret]p.212
Rapport de Barère au nom du comité de salut public, sur la loi du 8 pluviôse relative aux idiomes étrangers et à l'enseignement de la langue française, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Rapport]p.212
Rapport de Barère au nom du comité de salut public, sur la loi du 8 pluviôse relative aux idiomes étrangers et à l'enseignement de la langue française, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Rapport]p.212
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, étendant aux départements de la Meurthe et des Pyrénées Orientales le décret du 8 pluviôse sur l’enseignement de la langue française, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Décret]p.212
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, étendant aux départements de la Meurthe et des Pyrénées Orientales le décret du 8 pluviôse sur l’enseignement de la langue française, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Décret]p.212
Annonce par Barère d'un don patriotique de 50 livres mensuelles du général Cordelier, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.212
Annonce par Barère d'un don patriotique de 50 livres mensuelles du général Cordelier, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.212
Rapport de Rudel sur la fête célébrée à l'occasion de l'abolition de l'esclavage et du décret proclamant la liberté des hommes de couleur, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Rapport]pp.214-215
Rapport de Rudel sur la fête célébrée à l'occasion de l'abolition de l'esclavage et du décret proclamant la liberté des hommes de couleur, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Rapport]pp.214-215
Levée de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.216
Levée de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.216
Lettre du représentant Duquesnoy, en mission dans le Pas-de-Calais, témoignant d'un incendie à Lambres, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.217
Lettre du représentant Duquesnoy, en mission dans le Pas-de-Calais, témoignant d'un incendie à Lambres, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.217
Arrêté du représentant Duquesnoy, en mission dans le Pas-de-Calais, affectant les biens des riches fanatiques au paiement des indemnités aux victimes d'incendies, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.217
Arrêté du représentant Duquesnoy, en mission dans le Pas-de-Calais, affectant les biens des riches fanatiques au paiement des indemnités aux victimes d'incendies, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.217
Extrait des délibérations du conseil exécutif provisoire concernant l'arrêté émis par le département de l'Allier sur la radiation de la liste des émigrés du citoyen Bartillat, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté de collectivité]pp.219-220
Extrait des délibérations du conseil exécutif provisoire concernant l'arrêté émis par le département de l'Allier sur la radiation de la liste des émigrés du citoyen Bartillat, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté de collectivité]pp.219-220
Extrait des délibérations du conseil exécutif provisoire concernant l'arrêté émis par le département du Calvados sur la radiation de la liste des émigrés du citoyen de Bar, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté de collectivité]p.220
Extrait des délibérations du conseil exécutif provisoire concernant l'arrêté émis par le département du Calvados sur la radiation de la liste des émigrés du citoyen de Bar, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté de collectivité]p.220
Infos
Référence bibliographique
Séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 175-226.
Langue
Français
Nombre de pages
52
Première page
175
Dernière page
226
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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