94. Ministre de l’Intérieur. Arrêté du Conseil exécutif relatif à la succession Jehannot Bartillat, émigré
Table des matières
Extrait des délibérations du conseil exécutif provisoire concernant l'arrêté émis par le département de l'Allier sur la radiation de la liste des émigrés du citoyen Bartillat, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté de collectivité]pp.219-220
Extrait des délibérations du conseil exécutif provisoire concernant l'arrêté émis par le département de l'Allier sur la radiation de la liste des émigrés du citoyen Bartillat, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté de collectivité]pp.219-220
Extrait des délibérations du conseil exécutif provisoire concernant l'arrêté émis par le département du Calvados sur la radiation de la liste des émigrés du citoyen de Bar, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté de collectivité]p.220
Extrait des délibérations du conseil exécutif provisoire concernant l'arrêté émis par le département du Calvados sur la radiation de la liste des émigrés du citoyen de Bar, en annexe de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)[Arrêté de collectivité]p.220
Infos
Référence bibliographique
94. Ministre de l’Intérieur. Arrêté du Conseil exécutif relatif à la succession Jehannot Bartillat, émigré.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 219-220.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
219
Dernière page
220
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
