Table des matières
Arrêté des représentants Fouché, Collot-d'Herbois et Laporte, envoyés à Commune-Affranchie, ordonnant la cessation définitive du tribunal révolutionnaire et de la commission militaire de Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.60
Arrêté des représentants Fouché, Collot-d'Herbois et Laporte, envoyés à Commune-Affranchie, ordonnant la cessation définitive du tribunal révolutionnaire et de la commission militaire de Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.60
Lettre du ministre de la Justice à l'accusateur public du tribunal révolutionnaire de Commune-Affranchie le félicitant pour l'installation de sa commission populaire, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.60
Lettre du ministre de la Justice à l'accusateur public du tribunal révolutionnaire de Commune-Affranchie le félicitant pour l'installation de sa commission populaire, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.60
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la Guerre concernant l’établissement des listes des officiers civils et militaires et aspirants de la marine, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.61
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la Guerre concernant l’établissement des listes des officiers civils et militaires et aspirants de la marine, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.61
Lettre du représentant Lequinio, en mission à Rochefort, informant de ses mesures contre les prisonniers rebelles, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.65
Lettre du représentant Lequinio, en mission à Rochefort, informant de ses mesures contre les prisonniers rebelles, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.65
Arrêté rendu par le représentant Lequinio à Fontenay-le-Peuple, portant création d'une commission militaire pour juger les contre-révolutionnaires détenus, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.65-66
Arrêté rendu par le représentant Lequinio à Fontenay-le-Peuple, portant création d'une commission militaire pour juger les contre-révolutionnaires détenus, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.65-66
Lettre du représentant Laurent près l'armée du Nord transmettant un don de 75 livres assignats de la part du citoyen Gallet, apothicaire à l'hôpital de Saint-Wast d'Arras, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.68
Lettre du représentant Laurent près l'armée du Nord transmettant un don de 75 livres assignats de la part du citoyen Gallet, apothicaire à l'hôpital de Saint-Wast d'Arras, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.68
Lettre du représentant Laurent près l'armée du Nord transmettant le don d'un cheval de la part du citoyen Boulogne, commandant des bataillons de Bapaume, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.68-69
Lettre du représentant Laurent près l'armée du Nord transmettant le don d'un cheval de la part du citoyen Boulogne, commandant des bataillons de Bapaume, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.68-69
Décret, sur les motions de Bourdon (de l'Oise) et de Romme, relatif à la surveillance de la rédaction du Bulletin, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]pp.69-70
Décret, sur les motions de Bourdon (de l'Oise) et de Romme, relatif à la surveillance de la rédaction du Bulletin, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]pp.69-70
Motions de Bourdon (de l'Oise) et de Romme relatives à la pétition du club des Cordeliers et à celle des femmes dont les maris sont arrêtés comme suspect, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.70
Motions de Bourdon (de l'Oise) et de Romme relatives à la pétition du club des Cordeliers et à celle des femmes dont les maris sont arrêtés comme suspect, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.70
Lettre du représentant Ehrmann relatant les traits de bravoure de soldats de l'armée du Rhin, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.70-71
Lettre du représentant Ehrmann relatant les traits de bravoure de soldats de l'armée du Rhin, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.70-71
Ajournement du projet de décret de Gossuin, au nom du comité de la guerre, permettant de prévenir la dilapidation des chevaux réunis par la réquisition, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.71
Ajournement du projet de décret de Gossuin, au nom du comité de la guerre, permettant de prévenir la dilapidation des chevaux réunis par la réquisition, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.71
Décret additionnel à l'article 17 de la loi contre les militaires qui réclameraient contre l’incorporation des soldats nouveaux dans les anciens cadres, proposé par Gossuin au nom du comité de la guerre, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.72
Décret additionnel à l'article 17 de la loi contre les militaires qui réclameraient contre l’incorporation des soldats nouveaux dans les anciens cadres, proposé par Gossuin au nom du comité de la guerre, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.72
Motion de Gossuin proposant un décret additionnel à l'article 17 de la loi contre les militaires qui réclameraient contre l’incorporation des soldats nouveaux dans les anciens cadres, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.72
Motion de Gossuin proposant un décret additionnel à l'article 17 de la loi contre les militaires qui réclameraient contre l’incorporation des soldats nouveaux dans les anciens cadres, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.72
Amendement de Goupilleau (de Fontenay) à la motion de Gossuin proposant un décret additionnel à l'article 17 de la loi contre les militaires qui réclameraient contre l’incorporation des soldats nouveaux dans les anciens cadres, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Amendement]p.72
Amendement de Goupilleau (de Fontenay) à la motion de Gossuin proposant un décret additionnel à l'article 17 de la loi contre les militaires qui réclameraient contre l’incorporation des soldats nouveaux dans les anciens cadres, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Amendement]p.72
Décret de Gossuin, au nom du comité de la guerre, accordant un secours provisoire de 600 livres à la citoyenne Chemin, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.72
Décret de Gossuin, au nom du comité de la guerre, accordant un secours provisoire de 600 livres à la citoyenne Chemin, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.72
Motion de Gossuin, au nom du comité de la guerre, proposant d'accorder des secours provisoires à la citoyenne Chemin, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.72
Motion de Gossuin, au nom du comité de la guerre, proposant d'accorder des secours provisoires à la citoyenne Chemin, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.72
Décret, sur le rapport de Gillet au nom du comité des finances, annulant l'arrêté du Pas-de-Calais du 28 brumaire relatif à l'endossement des assignats à face royale, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]pp.72-73
Décret, sur le rapport de Gillet au nom du comité des finances, annulant l'arrêté du Pas-de-Calais du 28 brumaire relatif à l'endossement des assignats à face royale, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]pp.72-73
Décret, sur le rapport de Gillet au nom du comité des finances, mettant à la disposition du ministre de l’Intérieur une somme de 30.000 livres pour l’entretien des bâtiments et autres propriétés dépendant de la ci-devant liste civile, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.73
Décret, sur le rapport de Gillet au nom du comité des finances, mettant à la disposition du ministre de l’Intérieur une somme de 30.000 livres pour l’entretien des bâtiments et autres propriétés dépendant de la ci-devant liste civile, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.73
Décret, proposé par Bourdon sur la pétition du citoyen Boutry, soldat au 56e régiment d’infanterie, lui accordant 300 livres d'indemnité, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.73
Décret, proposé par Bourdon sur la pétition du citoyen Boutry, soldat au 56e régiment d’infanterie, lui accordant 300 livres d'indemnité, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.73
Motion de Bourdon sur la pétition du citoyen Boutry, blessé, demandant de lui accorder des secours, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.73-74
Motion de Bourdon sur la pétition du citoyen Boutry, blessé, demandant de lui accorder des secours, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.73-74
Motion de Danton demandant au ministre de la Guerre de présenter sous trois jours un tableau des citoyens victimes de la guerre, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.74
Motion de Danton demandant au ministre de la Guerre de présenter sous trois jours un tableau des citoyens victimes de la guerre, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.74
Décret, sur la motion de Couthon, proposant de déposer les cendres de Chalier, martyr, au Panthéon, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.74
Décret, sur la motion de Couthon, proposant de déposer les cendres de Chalier, martyr, au Panthéon, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.74
Renvoi au comité d'instruction publique de la motion de Danton (ou de Couthon) demandant à retirer les honneurs du Panthéon au général Dampierre, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.74
Renvoi au comité d'instruction publique de la motion de Danton (ou de Couthon) demandant à retirer les honneurs du Panthéon au général Dampierre, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.74
Décret, sur la motion de Léonard Bourdon, accordant une pension de 300 livres à la citoyenne Padovani pour avoir participé à la conservation du buste de Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.74
Décret, sur la motion de Léonard Bourdon, accordant une pension de 300 livres à la citoyenne Padovani pour avoir participé à la conservation du buste de Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.74
Discours des citoyens de Commune-Affranchie apportant à la Convention les cendres de Chalier recueillies par les citoyens Caudy, Cerff et Castaing et réponse du Président, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.74-75
Discours des citoyens de Commune-Affranchie apportant à la Convention les cendres de Chalier recueillies par les citoyens Caudy, Cerff et Castaing et réponse du Président, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.74-75
Motion de Léonard Bourdon demandant la mention honorable au courage de la citoyenne Padovani pour avoir aidé à déterrer la tête de Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.75
Motion de Léonard Bourdon demandant la mention honorable au courage de la citoyenne Padovani pour avoir aidé à déterrer la tête de Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.75
Motion de Couthon demandant à récompenser la citoyenne Padovani pour avoir aidé à déterrer la tête de Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.75
Motion de Couthon demandant à récompenser la citoyenne Padovani pour avoir aidé à déterrer la tête de Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.75
Interventions de Couthon et Romme relatives à l'honneur du Panthéon rendu au général Dampierre et à Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discussion]p.75
Interventions de Couthon et Romme relatives à l'honneur du Panthéon rendu au général Dampierre et à Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discussion]p.75
Motion de Danton demandant au comité d'instruction publique un rapport sur les honneurs rendus à Dampierre et à Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.75
Motion de Danton demandant au comité d'instruction publique un rapport sur les honneurs rendus à Dampierre et à Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.75
Ordre du jour sur le rapport du représentant Thirion rendant compte de ses travaux dans le département d'Eure-et-Loir, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.75
Ordre du jour sur le rapport du représentant Thirion rendant compte de ses travaux dans le département d'Eure-et-Loir, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.75
Rapport du représentant Thirion sur ses travaux dans le département d'Eure-et-Loir, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Rapport]p.76
Rapport du représentant Thirion sur ses travaux dans le département d'Eure-et-Loir, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Rapport]p.76
Motion de Chalier réclamant l'ordre du jour sur le rapport de Thirion justifiant sa conduite lors de sa mission en Eure-et-Loir, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.76
Motion de Chalier réclamant l'ordre du jour sur le rapport de Thirion justifiant sa conduite lors de sa mission en Eure-et-Loir, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.76
Décret d'impression au frais de la République du rapport de Mauduyt, présenté au nom du comité des secours publics, relatif aux moyens d'utiliser les établissements publics de bienfaisance, secours, travaux, détention et correction, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.76
Décret d'impression au frais de la République du rapport de Mauduyt, présenté au nom du comité des secours publics, relatif aux moyens d'utiliser les établissements publics de bienfaisance, secours, travaux, détention et correction, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.76
Rapport présenté par Mauduyt, au nom du comité des secours publics, relatif aux moyens d'utiliser les établissements publics de bienfaisance, secours, travaux, détention et correction, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Rapport]pp.76-77
Rapport présenté par Mauduyt, au nom du comité des secours publics, relatif aux moyens d'utiliser les établissements publics de bienfaisance, secours, travaux, détention et correction, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Rapport]pp.76-77
Décret, sur la motion de Venaille, chargeant le comité de salut public de désigner un représentant en Eure-et-Loir pour en épurer les autorités constituées, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.92
Décret, sur la motion de Venaille, chargeant le comité de salut public de désigner un représentant en Eure-et-Loir pour en épurer les autorités constituées, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]p.92
Ajournement du projet de décret présenté par Ludot au nom des comités de salut public et d'examen des marchés et surveillance des subsistances militaires, relatif aux aliments à donner en remplacement de l'avoine aux chevaux de la République, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.92
Ajournement du projet de décret présenté par Ludot au nom des comités de salut public et d'examen des marchés et surveillance des subsistances militaires, relatif aux aliments à donner en remplacement de l'avoine aux chevaux de la République, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.92
Rapport, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et d'examen des marchés et surveillance des subsistances militaires, relatif aux aliments à donner en remplacement de l'avoine aux chevaux de la République, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Rapport]pp.92-94
Rapport, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et d'examen des marchés et surveillance des subsistances militaires, relatif aux aliments à donner en remplacement de l'avoine aux chevaux de la République, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Rapport]pp.92-94
Projet de décret, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et d'examen des marchés et surveillance des subsistances militaires, relatif aux aliments à donner en remplacement de l'avoine aux chevaux de la République, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Projet de décret]p.94
Projet de décret, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et d'examen des marchés et surveillance des subsistances militaires, relatif aux aliments à donner en remplacement de l'avoine aux chevaux de la République, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Projet de décret]p.94
Décret de Collot d'Herbois, ordonnant aux sections de Paris de recenser les citoyens de Commune-Affranchie qui y résident et approuvant toutes mesures prises à Commune-Affranchie par les représentants du peuple, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]pp.94-95
Décret de Collot d'Herbois, ordonnant aux sections de Paris de recenser les citoyens de Commune-Affranchie qui y résident et approuvant toutes mesures prises à Commune-Affranchie par les représentants du peuple, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Décret]pp.94-95
Rapport, présenté par Collot d’Herbois au nom du comité de salut public, sur les faits qui se sont passés pendant sa mission à Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Rapport]pp.95-100
Rapport, présenté par Collot d’Herbois au nom du comité de salut public, sur les faits qui se sont passés pendant sa mission à Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Rapport]pp.95-100
Prise de parole de Collot-d'Herbois pour présenter un rapport et un projet de décret sur la pétition des soi-disant citoyens de Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.100
Prise de parole de Collot-d'Herbois pour présenter un rapport et un projet de décret sur la pétition des soi-disant citoyens de Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.100
Levée de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.100
Levée de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.100
Pétitions à la barre des citoyens de Commune-Affranchie ayant recueilli les cendres de Chalier, en annexe de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.103
Pétitions à la barre des citoyens de Commune-Affranchie ayant recueilli les cendres de Chalier, en annexe de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.103
Discours de Thirion justifiant sa conduite lors de sa mission dans la Sarthe et l'Eure-et-Loir, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discussion]pp.103-104
Discours de Thirion justifiant sa conduite lors de sa mission dans la Sarthe et l'Eure-et-Loir, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discussion]pp.103-104
Discours de Thirion justifiant sa conduite lors de sa mission dans la Sarthe et l'Eure-et-Loir, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discussion]p.105
Discours de Thirion justifiant sa conduite lors de sa mission dans la Sarthe et l'Eure-et-Loir, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Discussion]p.105
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er nivôse an II (Samedi 21 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 51-105.
Langue
Français
Nombre de pages
55
Première page
51
Dernière page
105
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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