Décret, proposé par Bourdon sur la pétition du citoyen Boutry, soldat au 56e régiment d’infanterie, lui accordant 300 livres d'indemnité, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par Bourdon sur la pétition du citoyen Boutry, soldat au 56e régiment d’infanterie, lui accordant 300 livres d'indemnité, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 73.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
73
Dernière page
73
Typologie documentaire
Décret
Modifié le